Le point sur... 232
Les centres de santé 05/04/2018
Centre de santé Engagement de conformité Établissement public de santé Fonctionnement Professionnels Projet de santé Règlement de fonctionnement Soins de premier recours Tiers payant
Les directives anticipées Accès gratuit 05/04/2018
Arrêt Consentement Directives anticipées Fin de vie Information Majeur Patient Personne de confiance Soins palliatifs Traitement
La reconnaissance des qualifications professionnelles 05/04/2018
Accès partiel Alerte ARS Autorisation d'exercice Carte professionnelle européenne Centre national de gestion (CNG) Conseil de l'Ordre Directeur général Infirmiers en soins généraux Masseur-kinésithérapeute Pharmaciens Professionnels de santé Qualifications professionnelles Reconnaissance
Le cumul d'activités des personnels médicaux 08/03/2018
Activité extérieure Activité lucrative Commission de déontologie Cumul d'activités Droits et obligations Personnel médical
Les commissions consultatives paritaires Accès gratuit 02/02/2018
Autorisations spéciales d'absence (ASA) CAPD Commission consultative paritaire Contractuel Directeur Droit public Électeurs Élections Entretien professionnel Inaptitude Licenciement Liste électorale Remplacement Représentants Syndicat Union
Le reclassement dans la fonction publique hospitalière 02/02/2018
Aménagement Comité médical départemental (CMD) Demande Inaptitude Maladie Médecin du travail Reclassement
Agents publics Alternance Catégorie A Catégorie B CDD Concours Expérimentation Formation Tuteur
Les voies de recours 10/01/2018
Appel Avocat Cassation Opposition Représentation Révision Tierce opposition Voies de recours
Le compte épargne temps des personnels médicaux 04/01/2018
Activité Ayant droit Compte épargne temps (CET) Décès Fin de fonction Personnel médical Provision
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière 06/12/2017
Affichage ASA CHSCT Congrès Contractuel de droit public Cotisations Crédit d'heures Crédit de temps syndical CTE Décharge Décharge d'activité Distribution Documents syndicaux Entretien professionnel Fonctionnaires Formation Garanties syndicales Locaux Mise à disposition Motivation Mutualisation Primes et indemnités Rémunération Report Réunions
L'intérim médical Accès gratuit 06/12/2017
Contrat de mise à disposition Contrat de mission Entreprise de travail temporaire (ETT) Intérim Majoration Personnel médical Plafond Rémunération Travail temporaire
Le télétravail dans la fonction publique hospitalière 06/12/2017
Agents publics Autorisation CTE Délai de prévenance Directeur Droit Fonctionnaires Garanties Période d'adaptation Télétravail
Les hypothèses d’occupation du domaine public Accès gratuit 05/10/2017
Autorisation temporaire d’occupation Bail emphytéotique hospitalier (BEH) Contrats de partenariat public privé Convention d'occupation privative Délégation de service public Domaine privé Domaine public Expulsion Inaliénabilité Location Occupation illégale Précarité Redevance Référé Résiliation
La déclaration d’intérêt 05/10/2017
Centre national de gestion (CNG) Conflit d'intérêts Conservation Déclaration Déontologue Destruction Directeur Directeur des soins Durée Emploi fonctionnel Haute Autorité pour la transparence Sanctions pénales
Les auditions en établissement 05/10/2017
Agent Audition Directeur Gendarmerie Médecin Patient Personnel Police Usagers
Le temps de travail additionnel 11/08/2017
Compte épargne-temps Contractualisation Défiscalisation Indemnisation Indemnité de sujétion Personnel médical Quadrimestre Récupération Registre de temps travaillé Tableau de service Temps de travail additionnel (TTA)
Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM) 11/08/2017
Actes d'administration Actes de disposition Agrément Altération des facultés Certificat national de compétence Comptes Curatelle Document individuel de protection des majeurs Financement Formation Gérant de tutelle Intégrité corporelle Juge des tutelles Majeur protégé Mandat de recherche Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Médecin Obligation d'information Personne protégée Préposé Procureur Radiation Responsabilité Sauvegarde de justice Services Suspension Tutelle Vie privée
La responsabilité pénale des personnes morales Accès gratuit 11/08/2017
Amende Crime Délit Directeur Établissement Infraction Intérêt Organe Personne morale Représentant Responsabilité pénale
L’activité libérale des praticiens hospitaliers 08/06/2017
Activité libérale Autorisation Commission Contrat Directeur général de l'ARS Honoraire Praticien Redevance Responsabilité Retrait Suspension
Le compte personnel d'activité Accès gratuit 08/06/2017
Compte d'engagement citoyen Compte individuel de formation Compte personnel d'activité Validation des acquis de l'expérience (VAE)