Le point sur... 237
Le comité technique d’établissement 15/10/2018
Attributions Avis Comité technique d’établissement (CTE) Composition Délibérations Établissement public de santé Fonction publique hospitalière (FHP) Fonctionnement organe consultatif Personnel non médical
La liberté d’expression et d’opinion 15/10/2018
Diffamation Droit syndical Injures Laïcité Liberté d'expression Liberté d’opinion Protection fonctionnelle Réseaux sociaux Sexualité
Le Conseil supérieur des professions « médicales » 15/10/2018
Assemblée plénière Conseil supérieur Élections Formations spécialisées Représentant du personnel
La suspension des agents 10/10/2018
Centre national de gestion (CNG) Contractuel de droit public Détention Directeur Discipline Fonctionnaire Maladie Mesure conservatoire Pénal Personnel médical Préjudice Stagiaire Suspension
Le service sanitaire des étudiants en santé Accès gratuit 26/07/2018
ARS Comité régional Etudiants en santé Pilotage Prévention Référent de proximité Référent pédagogique Service sanitaire
La disponibilité pour convenances personnelles 26/07/2018
Activité Allocation chômage Commission administrative paritaire (CAP) Congés pour raisons de santé Convenances personnelles Disponibilité Droits Durée Nécessité de service Recrutement Réintégration Renouvellement Vacance de poste
L’exercice en pratique avancée 26/07/2018
Diplôme Données personnelles Formation Infirmier Master Pratique avancée Prescription
Le panorama des droits à congés des personnels médicaux 25/06/2018
Le jour de carence dans la fonction publique hospitalière 07/06/2018
Le temps partiel thérapeutique du fonctionnaire 07/06/2018
Comité médical départemental (CMD) Commission de réforme (CDR) Fonctionnaires Invalidité Médecin agréé Médecin traitant Rémunération Stagiaire Temps partiel thérapeutique
Le mandat de protection future Accès gratuit 07/06/2018
Avocat Intérêts patrimoniaux Intérêts personnels Juge des tutelles Mandant Mandat de protection future Mandataire Notaire Tutelle
L'incarcération de l'agent 24/05/2018
Les centres de santé 10/07/2018
Centre de santé Engagement de conformité Établissement public de santé Fonctionnement Professionnels Projet de santé Règlement de fonctionnement Soins de premier recours Tiers payant
Les directives anticipées Accès gratuit 05/04/2018
Arrêt Consentement Directives anticipées Fin de vie Information Majeur Patient Personne de confiance Soins palliatifs Traitement
La reconnaissance des qualifications professionnelles 05/04/2018
Accès partiel Alerte ARS Autorisation d'exercice Carte professionnelle européenne Centre national de gestion (CNG) Conseil de l'Ordre Directeur général Infirmiers en soins généraux Masseur-kinésithérapeute Pharmaciens Professionnels de santé Qualifications professionnelles Reconnaissance
Le cumul d'activités des personnels médicaux 08/03/2018
Activité extérieure Activité lucrative Commission de déontologie Cumul d'activités Droits et obligations Personnel médical
Les commissions consultatives paritaires Accès gratuit 02/02/2018
Autorisations spéciales d'absence (ASA) CAPD Commission consultative paritaire Contractuel Directeur Droit public Électeurs Élections Entretien professionnel Inaptitude Licenciement Liste électorale Remplacement Représentants Syndicat Union
Le reclassement dans la fonction publique hospitalière 02/02/2018
Aménagement Comité médical départemental (CMD) Demande Inaptitude Maladie Médecin du travail Reclassement
Agents publics Alternance Catégorie A Catégorie B CDD Concours Expérimentation Formation Tuteur
Les voies de recours 10/01/2018
Appel Avocat Cassation Opposition Représentation Révision Tierce opposition Voies de recours