Le point sur... 250
La perte de chance 08/08/2019
Consentement Défaut d'information Indemnisation ONIAM Perte de chance Préjudice Responsabilité
Les personnels des pharmacies à usage intérieur 08/08/2019
Autorisation individuelle d’exercice Espace Economique Européen Interne Pharmacie à usage intérieur (PUI) Pharmacien Pharmacien gérant PUI Remplacement
Le groupement hospitalier de territoire 08/08/2019
Comité stratégique Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Commission médicale d’établissement Compétences déléguées Convention constitutive DIM Établissement support GHT Groupements hospitaliers de territoire Instances Mutualisation Projet médical partagé Règlement intérieur
La composition des commissions administratives paritaires (CAP) 18/06/2019
Commission administrative paritaire (CAP) Contentieux Documents électoraux Élections Fonctionnement Liste Vote Vote électronique
Le groupement de coopération sanitaire 17/06/2019
Administrateur ARS Assemblée générale Budget Charges de fonctionnement Comité restreint Comptabilité Contractuels Convention constitutive Établissements de santé État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Groupement de coopération sanitaire (GCS) Personnels Prestations médicales croisées
Le régime de retraite additionnelle de la fonction publique 17/06/2019
Capital Compte épargne temps (CET) Conjoint Orphelin Primes et indemnités Rente Retraite additionnelle Réversion
L’intérêt du service opposé au praticien 17/06/2019
Affectation Commission médicale d’établissement Harcèlement Intérêt du service Mesure d’ordre intérieur Praticien Suspension
Les congés spécifiques aux contractuels et stagiaires de la FPH 05/07/2019
Congés Contractuel de droit public Création d'entreprise Mise à disposition Mobilité Raisons familiales Stage Stagiaire
Synthèse des ASA 06/05/2019
Autorisations spéciales d'absence (ASA) Décès Enfant malade Grossesse Mariage PACS
Le changement de résidence 11/04/2019
Affectation Changement Indemnité Positions Résidence administrative
Les autorisations d'absence Accès gratuit 11/04/2019
Assistance médicale à la procréation Autorisations spéciales d'absence (ASA) Congrès syndicaux Crédits d'heures Décès Décharge Enfant malade Femme enceinte Fêtes religieuses Garde Juré Maladie grave Nécessité de service Pacte civil de solidarité (PACS) Parent d'élève Représentants syndicaux Réunions
La transmission des informations pénales relatives aux agents 11/04/2019
Autorités judiciaires Casier Établissement Information Mineur Mise en examen Procédure pénale Protection Suspension
Le département d’information médicale (DIM) 15/02/2019
Analyse Attributions Centralisation CNIL Codage des actes Commissaires aux comptes Confidentialité Dossier médical Évaluation GHM Information médicale Médecin responsable Personnel PMSI Prestataires extérieurs RSS T2A Technicien de l’information médicale
La commission de coordination gériatrique Accès gratuit 15/02/2019
Commission de coordination gériatrique Contrat EHPAD Médecin coordonnateur Médecins libéraux Projet de soins Protocole
Le supplément familial de traitement Accès gratuit 13/12/2018
Contractuel Enfant à charge Famille recomposée Fonctionnaire Option Séparation Supplément familial de traitement (SFT)
Le conseil d'administration des établissements sociaux et médico-sociaux 13/12/2018
Comptable Conseil d’administration Délibérations Directeur Incapacités Incompatibilités Membres Ordre du jour Président Projet d'établissement Vice-président
La caducité des autorisations en ESMS 13/12/2018
Autorisation Caducité Établissement social et médico-social Ouverture Prolongation
Le comité technique d’établissement Accès gratuit 15/10/2018
Attributions Avis Comité technique d’établissement (CTE) Composition Délibérations Établissement public de santé Fonction publique hospitalière (FHP) Fonctionnement organe consultatif Personnel non médical
La liberté d’expression et d’opinion 15/10/2018
Diffamation Droit syndical Injures Laïcité Liberté d'expression Liberté d’opinion Protection fonctionnelle Réseaux sociaux Sexualité
Le Conseil supérieur des professions « médicales » 15/10/2018
Assemblée plénière Conseil supérieur Élections Formations spécialisées Représentant du personnel