Licenciement Consultation Praticien attaché Vice de procédure Commission médicale d'établissement
L’annulation du licenciement d’un praticien attaché pour vice de procédure
Accès
gratuit 13/05/2019
Licenciement Consultation Praticien attaché Vice de procédure Commission médicale d'établissement
Les praticiens associés ne sont pas éligibles à la CME
12/11/2018
Exclusions CME Président Composition Élections Praticien hospitalier associé Règlement intérieur Sincérité du scrutin
Le licenciement pour insuffisance professionnelle d’un praticien associé attaché n’implique pas qu’il soit entendu par la CME
18/06/2018
Licenciement pour insuffisance professionnelle Praticien attaché associé Audition Avis de la CME
Le rôle déterminant de la CME dans la procédure de licenciement pour insuffisance professionnelle (vote en fin de période probatoire)
01/03/2013
Licenciement Annulation Praticien hospitalier Période probatoire Procédure Vice Commission médicale d'établissement CNG
Le changement d’affectation d’un responsable de service médical sur un autre site faisant partie d’un même pôle médical, est assimilé par le juge à une mutation et doit donc suivre la procédure idoine
01/03/2012
La commission médicale d'établissement (CME)
08/06/2010
- Modifié
en octobre 2022
Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST
Histoire des institutions hospitalières: de la CMC à la CME
01/12/2004
- Modifié
en octobre 2013
Chef de service Praticien hospitalier Ordre des médecins Infirmier Organisation Pharmacien CH HL Attributions Commission médicale consultative Président-directeur PU-PH Vacataire Attaché Infirmier général CHU Sages-femmes
L'activité partagée des personnels médicaux
Accès
gratuit 18/05/2017
- Modifié
en février 2023
Convention Praticien hospitalier Commission médicale d'établissement Chef de pôle Distance Accord Activité partagée Prime d'exercice territorial
Avis Praticien hospitalier Prolongation d'activité Commission médicale d'établissement Limite d'âge
Un PH en position de CET est-il électeur et éligible à la CME ?
16/09/2021
Praticien hospitalier Compte épargne temps Commission médicale d'établissement
Dans quelles hypothèses peut-on prolonger le mandat des membres de la CME ?
09/09/2021
Praticien hospitalier Mise à disposition Commission médicale d'établissement
Les chefs de pôle sont-ils électeurs au titre du collège des praticiens hospitaliers ?
08/05/2019
Collège Commission médicale d'établissement Chef de pôle Électeurs
Avis Praticien hospitalier Communication CME Document administratif Formation restreinte
Démission Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Chef de pôle
Quelle est la procédure d'élection des membres de la commission médicale d’établissement (CME) ?
20/10/2015
Quelles sont les modalités d'élections à la CME ?
15/10/2015
Praticien contractuel Composition Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME)
Insuffisance professionnelle Praticien attaché associé Commission médicale d'établissement
Qui peut être électeur et/ou éligible lors du renouvellement de la CME ?
01/12/2014
Suspension Praticien hospitalier Compte épargne temps Congé parental Élections Commission médicale d'établissement Électeurs Éligibles
Directeur Transfert CME Instances hospitalières GCS CTE Conseil de surveillance Directoire
À quel moment a-t-on recours aux membres suppléants de la CME ?
24/01/2012
Mise en oeuvre du pilier 3 du Ségur de la Santé
Accès
gratuit 06/09/2021
Directeur Gouvernance Établissement public de santé Directoire Commission médicale d'établissement GHT Ségur de la Santé
GHT et médicalisation des décisions à l'hôpital : un décret fixe la "nouvelle dynamique d'intégration"
Accès
gratuit 31/05/2021
Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) GHT Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG Groupement hospitalier de territoire
De la gouvernance médicale à la médicalisation des décisions à l’hôpital
Accès
gratuit 18/03/2021
Directeur Gouvernance Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG
Prolongation ou réduction des mandats de la CME
11/04/2019
L'IGAS analyse les risques psychosociaux des personnels médicaux
12/01/2017
CME Personnels médicaux CHSCT Risques psycho-sociaux IGAS GHT Conférence territoriale de dialogue social
La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée
15/11/2016
Directeur Obligations de service Temps de travail Directoire Commission médicale d'établissement Projet médical Personnel médical Activités médicales programmées Plateaux techniques Groupement hospitalier de territoire
Les compétences et l'organisation de la CME évoluent
14/03/2016
Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Chef de pôle Contrat de pôle Règlement intérieur