Assistants des hôpitaux

JURISPRUDENCE

• Les conditions pour bénéficier du titre d’ancien assistant des hôpitaux
   17/06/2022

  • Cour de cassation, deuxième chambre civile - - 07/04/2022 - Requête(s) : 20-20.498

  Titres Conditions Assistant des hôpitaux Secteur 2

• La décision de licenciement d’un médecin assistant annulée pour illégalité externe n’ouvre pas droit à réparation si elle pouvait être légalement prise par une autorité compétente au terme d’une procédure régulière
   01/06/2005

  • tribunal administratif MONTPELLIER M.X 23/02/2005 - Requête(s) : 203613

LE POINT SUR...

• Les assistants des hôpitaux
   05/06/2015 - Modifié en avril 2024

  Discipline Assistant Congés Fonctions Engagement Émoluments Missions ARS

QUESTIONS-REPONSES

• Un assistant peut-il bénéficier des nouvelles dispositions lorsque son contrat est antérieur à la réforme ?
   24/03/2022

  Titres Ancienneté Assistant des hôpitaux

• Un assistant des hôpitaux peut-il bénéficier d’un congé de présence parentale ?
   24/06/2009

VEILLE JURIDIQUE

• La liste des spécialités éligibles à la prime d'engagement de carrière hospitalière est fixée
  Accès gratuit  26/01/2024

  Assistants Praticiens contractuels Spécialités Prime d'engagement de carrière hospitalière

• Les modifications du régime indemnitaire des personnels médicaux dans certaines collectivités d'outre-mer
  Accès gratuit  03/04/2023

  Internes Émoluments Majoration Frais de déplacement Personnel médical Outre-mer Docteur junior Indemnité spéciale mensuelle

• Prime d'engagement de carrière hospitalière : les spécialités éligibles sont déterminées
  Accès gratuit  29/10/2020

  Praticien contractuel Assistant des hôpitaux Prime d'engagement