Temps de travail du personnel médical

QUESTIONS-REPONSES

• Quelles sont les obligations d'un PH temps plein en matière de temps de travail et d'astreintes ?
  Accès gratuit  14/11/2016

  Praticien hospitalier Astreintes Temps de travail

• Quel recours peut-on avoir pour des heures payées mais non effectuées à l'issue du quadrimestre ?
   18/02/2016

  Praticien hospitalier Temps de travail Indu Temps médical continu

• Peut-on ne pas rémunérer l'astreinte opérationnelle lorsque les médecins ne se déplacent pas ?
   28/07/2014

  Rémunération Déplacements Refus Astreintes opérationnelles

• Lorsque le repos de sécurité est le jour de la consultation d'activité libérale, peut-on décaler cette consultation ?
   24/09/2013

  Activité libérale Repos de sécurité PU-PH

• Le directeur peut-il imposer des horaires d'ouverture du service de radiologie au regard de la réglementation sur le travail sur écran ?
   18/02/2013

  Personnels médicaux Temps de travail Travail sur écran Protection de la santé Radiologue

• Les tableaux de service sont-ils obligatoires ?
   18/02/2013

  Tableau de service

• Un PH exerçant à 80% pour raison médical peut-il exercer ses fonctions sur la base des mêmes heures que ses collègues temps plein et le directeur peut-il imposer une durée minimale de congés maladie ?
   05/06/2012

• Peut-on obliger un PH à travailler 48 heures par semaine ?
   20/01/2012

• Comment déterminer le temps de travail supplémentaire d'un PH temps partiel ?
   23/06/2011

• Quel est le temps de travail des PH ayant une activité réduite
   23/12/2010

• Un PH temps plein peut-il donner des cours au sein d'un organisme privé ?
   27/10/2010

• Quelles sont les limites au temps de travail et aux astreintes des PH ?
   12/10/2010

• Le chef de pôle peut-il imposer des jours d’absence ?
   08/07/2010

  Directeur Chef de pôle Congé

• Qui est compétent pour fixer les horaires de travail ?
   22/06/2010

• Les personnels médicaux sont-ils soumis à un décompte horaire de leur temps de travail ?
   09/06/2009

VEILLE JURIDIQUE

• Télétravailler : l'ANAP cartographie les métiers
  Accès gratuit  15/11/2023

  Critères Télétravail Filière

• Évaluer les besoins en temps médical : les outils de l'ANAP
  Accès gratuit  30/01/2023

  Évaluation des besoins ANAP Temps médical

• La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée
   15/11/2016

  Directeur Obligations de service Temps de travail Directoire Commission médicale d'établissement Projet médical Personnel médical Activités médicales programmées Plateaux techniques Groupement hospitalier de territoire