Temps de travail - RTT - CET (contractuels)

LE POINT SUR...

• Les astreintes et permanences des personnels non médicaux
   13/06/2012 - Modifié en janvier 2022

  Indemnisation Directeur Contractuels Astreintes Logement de fonction Garde Permanence CTE Cadre Attaché Direction Compensation

QUESTIONS-REPONSES

• Quel est l'impact d'un congé de paternité/maternité sur les RTT ?
   29/04/2021 - Modifié en février 2024

  RTT Congé de paternité

• Un agent à temps non complet peut-il générer des RTT ?
   10/11/2023

  Réduction du temps de travail (RTT) Temps non complet Droit à RTT Emploi à temps non complet

• Les agents "faisant fonction" peuvent-ils bénéficier du forfait jours ?
   12/06/2023

  Faisant fonction Forfait jour

• Quels sont les plafonds du CET en 2022 ?
  Accès gratuit  14/10/2022

  Compte épargne temps Augmentation Plafond COVID-19

• Un contractuel recruté en cours de mois peut-il prétendre aux congés trimestriels ?
   03/02/2022

  Congés trimestriels Acquisition Contractuels de droit public

• Un personnel contractuel (administratif, soignant ou technique) peut-il effectuer des astreintes ?
   11/03/2021

  Indemnisation Astreintes Contractuel de droit public

• Un contractuel à 60% avec une activité dans le privé peut-il augmenter son temps de travail ?
   19/02/2021

  Temps de travail Contractuel de droit public Cumul d'activités Emploi à temps non complet

• Quels sont les droits des contractuels pour l'ouverture d'un CET ?
   20/01/2021

  Compte épargne temps Contractuel de droit public Ouverture

• Comment sont valorisés les 10 jours supplémentaires que les agents peuvent verser sur le CET au titre de 2020 ?
   01/12/2020

  Compte épargne temps Plafond COVID-19

• Quel est le montant à prendre en compte pour l'indemnisation du CET en cas de modification de la catégorie statutaire ?
   12/09/2019

  Indemnisation Compte épargne temps Contractuel de droit public

• Faut-il payer les RTT au terme du contrat ?
   07/06/2019

  Paiement Réduction du temps de travail (RTT) Indemnité compensatrice

• L'agent contractuel qui change d'établissement après sa démission conserve-t-il son CET ?
   06/06/2019

  Démission Compte épargne temps Changement d'établissement

• Les heures complémentaires existent-elles dans la fonction publique hospitalière ?
   27/06/2017

• Quelle est la base de temps de travail à prendre en compte lors des DAS et ASA des agents ?
  Accès gratuit  24/02/2017

  Décharge d'activité de service (DAS) Autorisations spéciales d'absence Droit syndical

• Un agent contractuel en formation peut-il bénéficier de 7h par semaine de « préparation à l’examen » ?
   14/02/2017

  Formation Examens Autorisations spéciales d'absence Contractuel de droit public Préparation

VEILLE JURIDIQUE

• Le dispositif de surmajoration des heures supplémentaires est ouvert aux sages-femmes
  Accès gratuit  25/01/2024

  Heures supplémentaires Sages-femmes Surmajoration

• Augmentation temporaire du nombre de jours sur le compte épargne temps (CET)
  Accès gratuit  10/01/2024

  Compte épargne temps Augmentation Plafond CET

• Télétravailler : l'ANAP cartographie les métiers
  Accès gratuit  15/11/2023

  Critères Télétravail Filière

• Vers un projet de décret portant modification de la réglementation relative au report et à l'indemnisation des congés annuels non pris ?
  Accès gratuit  16/05/2022

  Indemnisation Droit européen Congés annuels non pris Droit au report

• Enfin l'arrêté relatif à l'extension de la forfaitisation du temps de travail
  Accès gratuit  04/05/2022

  Temps de travail Forfait

• Des modifications pour le dispositif de surmajoration des heures supplémentaires
  Accès gratuit  04/05/2022

  Heures supplémentaires Surmajoration

• Plus de souplesse dans la gestion du temps de travail : les modifications du décret du 4 janvier 2002
  Accès gratuit  01/12/2021

  Heures supplémentaires Repos quotidien Temps de travail Forfait Annualisation Bases de données sociales Surmajoration

• Nouvelle augmentation du plafond du CET en période de Covid-19
  Accès gratuit  23/02/2021

  Compte épargne temps Augmentation Plafond

• Augmentation du plafond du CET en période de Covid-19
   15/06/2020

  Compte épargne temps Plafond

• Temps de travail, congés, RTT, urgence sanitaire : la DGAFP communique
   06/04/2020

  RTT Congés annuels ASA Report Coronavirus

• Bénéfice de plein droit du compte épargne temps
   23/03/2020

  Congés Compte épargne temps Bénéficiaire

• CET : le montant de la provision est calculé sur le coût journalier moyen de l'agent
   03/01/2019

  Provision Compte épargne temps Coût journalier

• Mobilité et compte épargne temps : le décret vient de paraître
   02/01/2019

  Mobilité Compte épargne temps Titulaire Contractuel de droit public

• Les règles en matière de temps de travail sont rappelées...et modifiées
   19/04/2017

  Astreintes Heures supplémentaires RTT Temps de travail Autorisations spéciales d'absence Droit syndical