Logement de fonction Indemnité compensatrice Cadres socio-éducatifs
Cadres socio-éducatifs
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Un cadre socio-éducatif peut-il présider la CSIRMT ?
31/05/2021Président Directeur des soins Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Cadres socio-éducatifs
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Concours sur titres des cadres socio-éducatifs : les nouvelles dispositions sont précisées
Accès gratuit 20/05/2021 -
Nouvel échelonnement indiciaire des cadres socio-éducatifs
Accès gratuit 18/05/2021 -
Un CSE contractuel peut-il percevoir la prime d'encadrement ?
02/07/2020Contractuel de droit public Cadres socio-éducatifs Prime d'encadrement
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Nouvel échelonnement indiciaire pour les CSE
21/02/2019 -
Le nouveau statut des cadres socio-éducatifs
31/01/2019Reclassement Cadres socio-éducatifs Echelonnement indiciaire
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Un directeur peut-il déléguer sa signature à un cadre socio-éducatif pour établir des bons de secours ?
Accès gratuit 15/10/2018Délégation de signature Cadres socio-éducatifs "Bons" de secours
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Astreintes Cadres socio-éducatifs Temps de travail effectif Appel téléphonique
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Quel grade peut encadrer les personnels socio-éducatifs ?
20/10/2015 -
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Peut-on justifier le recrutement d'un cadre socio-éducatif sur un poste de cadre de santé ?
15/06/2015Légalité Recrutement Fonctions Cadre de santé Cadres socio-éducatifs
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Promotion Détachement Cadres socio-éducatifs Faisant fonction
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Le 7e échelon des cadres socio-éducatifs est créé
23/03/2015 -
Rejet d’une demande de logement de fonction pour des cadres socio-éducatifs qui étaient d’astreinte moins de quarante jours par an
10/06/2014- Cour administrative d'appel Douai dame F. E. et autres 27/03/2014 - Requête(s) : 13DA00834
Logement de fonction Cadres socio-éducatifs Avantages en nature Journée de garde Nombre minimal
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Peut-on changer l'affectation d'un cadre socio-éducatif ?
05/05/2014 -
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Rémunération Indemnité compensatrice Bonifications Cadres socio-éducatifs Reprise d'ancienneté
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Un cadre socio-éducatif peut-il participer aux astreintes ou à la garde de direction ?
24/09/2013Astreintes Logement de fonction Indemnité compensatrice Garde de direction Cadres socio-éducatifs
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Rémunération Contractuel de droit public Cadres socio-éducatifs Reprise d'ancienneté
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Astreintes Logement de fonction Heures supplémentaires Garde de direction Cadres socio-éducatifs