À quel moment peut-on procéder à un avancement de grade lorsque le ratio n'est pas atteint ?
Accès
gratuit 16/11/2023
Les heures de délégation de la formation spécialisée du CSE et de la formation spécialisée de site sont-elles cumulables ?
Accès
gratuit 19/05/2023
Cumul Heures de délégation Formation spécialisée Formation spécialisée de site
Astreintes Logement de fonction Cumul Indemnité compensatrice
Cumul Nouvelle bonification indiciaire Indemnité forfaitaire de risque
Indemnité forfaitaire Cumul Dimanche et jour férié Indemnité horaire pour travail de nuit
Activité privée : les nouvelles dispositions sont entrées en vigueur
03/02/2020
Cumul Temps partiel Activités accessoires Activité privée lucrative
Peut-on cumuler l'IHTS avec l'indemnité forfaitaire pour travail le dimanche et les jours fériés ?
03/01/2020
Cumul Indemnité de dimanche et jours fériés Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
Cumul Sujétions spécifiques Repos compensateurs Travail de nuit Repos variable
Cumul Contrat à durée déterminée Temps partiel Allocations chômage
L’indemnité forfaitaire pour temps de travail additionnel et l’indemnité de sujétion ne sont pas cumulables pour une même période de travail
01/02/2010
Temps de travail additionnel Indemnité forfaitaire Indemnité de sujétion Cumul