Directeur Projet d'établissement Président Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Comptable Vice-président Conseil d’administration
Le conseil d'administration des établissements sociaux et médico-sociaux
19/12/2018 - Modifié
en juillet 2022
Directeur Projet d'établissement Président Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Comptable Vice-président Conseil d’administration
Transformation de poste Délibérations Conseil d'administration
Délibérations Document administratif Accès Conseil d'administration
Le CA doit-il autoriser la transaction ?
01/06/2015
Directeur Transaction Délibérations Conseil d'administration
CTE Délibérations Conseil de surveillance Quorum Compte financier
Qui est compétent pour signer les PV du conseil d'administration en l'absence de son président ?
22/10/2012
Délibérations Conseil d'administration Signature Vice-président