DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées Commission médicale de groupement Groupement hospitalier de territoire
Établissement support
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Le groupement hospitalier de territoire
15/12/2022 -
Le directeur de l'établissement support du GHT peut-il imposer une dépense ?
07/05/2019GHT Établissement support Fonctions mutualisées Groupement hospitalier de territoire
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Le DIM de territoire a son guide
22/11/2017 -
GHT : l'instruction du 4 mai 2017 précise le décret du 2 mai
15/05/2017Permanence des soins Directeur Mobilité Nomination Passation des marchés Établissement support Schéma territorial de la permanence des soins Groupement hospitalier de territoire
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Contribution des établissements parties à un GHT : la clé de répartition est fixée
15/11/2016Établissement support Clé de répartition Contribution annuelle Groupement hospitalier de territoire
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Le vade-mecum sur les GHT
20/06/2016Missions Création Territoire de santé GHT Établissement support Groupement hospitalier de territoire