GCSMS

Les agents d'un établissement adhérent à un GCSMS sont-ils éligibles au complément de traitement indiciaire ?
14/02/2024

GCSMS Complément de traitement indiciaire
Une circulaire précise les nouvelles modalités du cadre budgétaire et comptable des GCS et GCSMS
Accès gratuit 15/06/2023

GCS GCSMS Comptable Groupement de coopération sanitaire (GCS) M22 M21 Comptabilité hospitalière
Gestion budgétaire et comptable des GCS et GCSMS
Accès gratuit 23/01/2023

GCSMS Comptable Groupement de coopération sanitaire (GCS) Budget M22 M21 Comptabilité hospitalière Établissements publics de santé
L'administrateur d'un GCSMS peut-il déléguer sa signature à un directeur pour les dépenses ?
Accès gratuit 16/12/2021

Délégation de signature GCSMS Administrateur
Quelle est la réglementation relative à la désignation d'un délégué à la protection des données (DPO) au sein d'un GCSMS ?
12/11/2018

EHPAD GCSMS RGPD Délégué à la protection des données (DPO)
Faut-il établir un contrat de travail pour les PH exerçant au sein d'un SESSAD dans le cadre d'une activité d'intérêt général ?
11/12/2017

GCSMS Contrat de travail Activité d'intérêt général SESSAD
Comment effectuer la gestion comptable d'une équipe d'accueil de jour d'un EHPAD qui intervient également dans un autre EHPAD géré par le CCAS ?
12/03/2013

EHPAD GCSMS Budget
Le groupement de coopération sociale et médico-sociale
01/04/2007 - Modifié en septembre 2021

Autorisation Convention Mise à disposition Établissements GCSMS Assemblée Dissolution Liquidation Fiscalité Préfet du département Directeur général de l'ARS