Usagers Instances hospitalières Représentation collective des usagers Démocratie sanitaire
L'An II de la démocratie sanitaire : les neuf pistes du rapport Compagnon
03/03/2014
Usagers Instances hospitalières Représentation collective des usagers Démocratie sanitaire
Directeur Transfert CME Instances hospitalières GCS CTE Conseil de surveillance Directoire
L'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
01/04/2005 - Modifié
en mars 2023
Agrément Retrait Directeur général Association Déclaration Usagers Commission nationale Droits des usagers Instances hospitalières Publication ARS Congé de représentation