Quelle est la nouvelle réglementation d'avancement de grade pour 2023 ?
07/11/2023
Les nécessaires garanties du vote électronique mis en place lors des dernières élections aux CAP et CTE
18/03/2021
Sécurité CTE Modalités CAP Vote électronique Élections professionnelles Identifiant Renvoi Procédure de « réassort »
Élections Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Modalités Report
Peut-on refuser le télétravail à nos agents contractuels et titulaires ?
Accès
gratuit 19/03/2020
Peut-on imposer des congés en cas de fermeture de l'établissement ?
31/10/2019
Le mode d’emploi de l’abandon de poste
07/02/2019
Absence Abandon de poste Procédure Aptitude Radiation Modalités Lettre recommandée
Mutation Recrutement Poste vacant Modalités Changement d'établissement
Quelles sont les conditions d'octroi d'un congé de présence parentale ?
07/12/2017
Directeur Notation Contestation Commission administrative paritaire Modalités Appréciation
Un agent à temps partiel thérapeutique 50 % affecté dans un service où le temps de travail de 10 h est il autorisé à travailler 5 h par jour ?
06/07/2017 - Modifié
en janvier 2023
Une note d'information vient préciser le transfert primes-points
27/06/2016
L'intégration des personnels de droit privé à la fonction publique hospitalière, lors d'une reprise de clinique privée, n'est pas subordonnée à un emploi à temps complet
18/11/2015
Intégration Fonction publique hospitalière Modalités Personnels de droit privé Emploi à temps non complet
L’obligation d’information porte sur l’ensemble des risques médicaux
13/04/2015
Preuve Infection nosocomiale Information Modalités Risques médicaux
Sous quelles conditions peut-on demander à un agent de revenir sur un repos ?
26/03/2015
A propos du détachement du fonctionnaire : l’équivalence des grades n’est pas une condition mais une modalité du détachement par équivalence des emplois occupés
18/02/2015
L’intégration des personnels d’une institution privée récupérés par un établissement public n’est pas subordonnée à la condition qu’ils occupent dans cet établissement public, un emploi à temps complet
16/01/2014
Intégration Fonction publique hospitalière Modalités Personnels de droit privé Emploi à temps non complet
Quelles sont les modalités pour refuser le renouvellement du détachement ?
13/01/2014
Détachement Modalités Fonction publique territoriale Non-renouvellement
L’information du patient
01/08/2010 - Modifié
en septembre 2013
Information Prélèvement d'organes Mineur Sanction Charge de la preuve Obligation Recherche biomédicale Exceptions Tutelle Patient Droit Caractéristiques Modalités Contenu Modes de preuve Risques Interruption de grossesse Chirurgie esthétique