Stage Personnels médicaux ASA Autorisations spéciales d'absence Nécessité de service Droit syndical Subvention Conseil supérieur des personnels médicaux Moyens Étudiants de 3e cycle Congé pour formation syndicale
Personnels médicaux
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Le droit syndical des personnels médicaux
16/12/2021 - Modifié en mars 2023 -
Le point sur les revalorisations indemnitaires des personnels médicaux
Accès gratuit 15/12/2021Rémunération Personnels médicaux Indemnité d'activité sectorielle et de liaison Engagement de service public exclusif Prime d'exercice territorial
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Moyens syndicaux des personnels médicaux : une instruction détaille le dispositif
Accès gratuit 18/10/2021Personnels médicaux ASA Congrès syndicaux Droit syndical Conseil supérieur des personnels médicaux Organisation syndicale représentative Moyens syndicaux
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Le congé de proche aidant est instauré dans la fonction publique
Accès gratuit 10/12/2020Stagiaire Personnels médicaux Contractuel de droit public Fonctionnaire Congé de proche aidant
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Institution d'un « forfait mobilités durables » dans la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 10/12/2020Personnels médicaux Internes Contractuel de droit public Fonctionnaire Forfait mobilités durables
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Vote électronique des PH
29/04/2019Commission statutaire nationale Conseil de discipline Personnels médicaux Élections Instances Vote électronique
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Rénovation de l'activité partagée des personnels médicaux
15/03/2017 -
L'IGAS analyse les risques psychosociaux des personnels médicaux
12/01/2017CME Personnels médicaux CHSCT Risques psycho-sociaux IGAS GHT Conférence territoriale de dialogue social
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Taux de contribution des EPS
05/10/2016Personnel de direction Établissement public de santé Personnels médicaux Directeur des soins Centre national de gestion Taux de contribution
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Les engagements de Marisol Touraine pour les médecins hospitaliers
05/10/2016Service public exclusif Personnels médicaux Temps de travail Internes Qualité de vie au travail Attractivité
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Cumul emploi-retraite des personnels médicaux : les modalités sont précisées par instruction
14/04/2016 -
Comptabilisation et transfert des droits au titre du compte épargne temps
30/04/2014Provision Stagiaire Personnels médicaux Compte épargne temps Praticiens adjoints contractuels (PAC) Contractuel de droit public Fonctionnaire Compensation
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L’organisation et l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique
12/02/2014 - Modifié en avril 2018Directeur Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins PH Registre de temps travaillé
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Personnels médicaux Temps de travail Travail sur écran Protection de la santé Radiologue
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Est-il possible de bénéficier d'un report des congés annuels ?
18/12/2012 -
Les représentants syndicaux des médecins hospitaliers ne peuvent contester leur faible représentation (un siège sur cent !) dans les conférences régionales de la santé et de l’autonomie au regard de l’imprécision de la loi HPST du 21 juillet 2009
01/03/2012- Conseil d'État Confédération des praticiens des hôpitaux et autres 25/11/2011 - Requête(s) : 340042
Personnels médicaux Représentation CRSA Pas d’intérêt à contester