Déplacements Formation Temps de travail effectif Accord local Temps de trajet
Temps de trajet
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Le temps de déplacement pour formation est-il du temps de travail effectif ?
16/10/2023 -
Comment compter le temps de formation et le déplacement lorsque l'agent est au forfait jours ?
10/02/2023 -
Faut-il inclure un temps de trajet en sus de l'ASA accordée pour décès ?
27/05/2021 -
Des agents recrutés sur un créneau 18h/4h30 sont-ils des agents de nuit ?
16/06/2020 -
Actualisation de la FAQ dédiée au secteur social et médico-social
16/04/2020Droit de retrait ARS Professionnels de santé Réquisition Temps de trajet Personnel soignant
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Les représentants syndicaux d'un établissement peuvent ils récupérer les temps de trajet effectués pour se rendre aux congrès syndicaux ?
Accès gratuit 26/01/2018Congrès syndicaux Droit syndical Récupération Temps de trajet
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Faut-il comptabiliser le temps de trajet lorsque les astreintes sont forfaitisées ?
18/03/2015Permanence des soins Déplacements Astreintes opérationnelles Forfaitisation Temps de trajet