Comité de protection de personne Tirage au sort Séance plénière
Comité de protection des personnes : les modalités de tirage au sort sont fixées
07/06/2019
Comité de protection de personne Tirage au sort Séance plénière
Le tirage au sort en PACES est retoqué par le Conseil d'État
05/01/2018
Illégalité Circulaires Tirage au sort Études médicales PACES
Comment sont déterminés les représentants du personnel au CA en cas de tirage au sort ?
07/08/2015
Syndicat Conseil d'administration Représentant du personnel Désignation Tirage au sort