Veille juridique 2757
Docteurs juniors : l'acquisition progressive d'une pratique professionnelle autonome 19/02/2020
Autonomie supervisée Docteur junior Pratiques professionnelles
Fin de vie : la recommandation de la HAS 17/02/2020
Autorisation de mise sur le marché (AMM) Fin de vie HAS Médicament Sédation profonde
Activité privée : la fiche de synthèse de la DGAFP 14/02/2020
Docteurs juniors : gardes, astreintes, rémunération 13/02/2020
Rupture conventionnelle : les modèles de convention viennent d'être publiés 12/02/2020
Contractuel de droit public Fonctionnaires Praticiens attachés Praticiens attachés associés Praticiens contractuels Rupture conventionnelle
Bilan d'étape des GHT : le retour de l'IGAS 11/02/2020
L'expression syndicale a des limites 11/02/2020
Exclusion des fonctions Liberté d'expression Liberté syndicale Propos agressifs et déplacés Représentant du personnel
Dossier de saisine en cas d'une activité privée : le cadre est fixé 07/02/2020
Activité privée Emploi de direction HATVP Service à temps partiel
L'accès à Internet dans les lieux de privation des libertés 07/02/2020
Hospitalisation Internet Mineurs Soins psychiatriques sans consentement
Rupture conventionnelle : le modèle de convention est annoncé "dans les prochains jours" 07/02/2020
Activité privée : les nouvelles dispositions sont entrées en vigueur 03/02/2020
La nouvelle prime d'attractivité territoriale 31/01/2020
Contractuels Prime d'attractivité territoriale Stagiaire Titulaire
Création d'une prime "Grand Age" 31/01/2020
Aide-soignant ASH Assistant de soins en gérontologie Prime "Grand Age"
L'étude de la Caisse des dépôts sur le maintien à domicile 27/01/2020
Aide à domicile Care Manager EHPAD HAD Maintien à domicile Personnes âgées SSIAD
Tarfis SACEM : taux et réductions 27/01/2020
Vers une évolution de la disponibilité pour élever un enfant et du congé parental ? 22/01/2020
Mesures de protection Procureur de la République Protection du majeur
Docteur junior : pas encore en action mais déjà les arrêtés pour la phase 3 de consolidation 20/01/2020
Autonomie supervisée Docteur junior Gardes et astreintes Spécialités
Le guide de la DGOS : facturation "tlm" en établissement de santé 17/01/2020