La Haute Autorité de Santé entend “jouer tout son rôle” face à l'intelligence artificielle en santé.
Elle a pour mission générale de fournir une expertise scientifique indépendante au service de la qualité du système de santé.
Tous les systèmes d'IA ne relèvent pas nécessairement de sa compétence et ainsi ceux qui ne sont pas pris en charge par l'assurance maladie tels les dispositifs médicaux numériques (DMN) à usage professionnel avec IA (outils numériques ayant une finalité médicale, utilisés par des professionnels comme aide au dépistage, au diagnostic, à la décision médicale et thérapeutique) et des technologies avec IA qui n’ont pas de finalité médicale directe mais qui, utilisées dans un contexte de soins, peuvent transformer et permettre d’optimiser les organisations (par exemple assistant à la consultation).
La HAS souhaite cependant fournir “un cadre de confiance” pour ces technologies afin d'améliorer la qualité et la sécurité des soins.
Dans le champ de sa compétence, elle peut :
- évaluer les technologies de santé développées avec l’appui d’outils d’IA (exemple : algorithme diagnostique)
- évaluer les dispositifs médicaux numériques à visée thérapeutique ou de télésurveillance médicale.
Le dispositif e-Satis qui mesure la satisfaction et l'expérience des patients hospitalisés s'accompagne d'une nouvelle plateforme élaborée par la HAS qui “a développé un algorithme d’intelligence artificielle qui classe automatiquement les verbatims par thématique pour faciliter leur analyse, et permettre ainsi aux établissements de santé de mettre en place des actions d’amélioration.”
La HAS a également lancé une expérimentation des outils d’IA pour la revue de littérature ; en effet, elle s'appuie sur “les données de la science et notamment sur une analyse critique des données de la littérature scientifique” que l'IA peut soutenir.
Enfin, la HAS restera “attentive à tout autre développement susceptible d’avoir un impact sur ses missions."