Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Commission médicale de groupement Président de la CMG
Commission médicale d'établissement
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Un vademecum pour accompagner les présidents de CME
Accès gratuit 31/07/2025 -
Praticien hospitalier Période probatoire CME Commission médicale d'établissement Praticiens contractuels
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Un praticien hospitalier mis à disposition est-il électeur et éligible à la CME ?
13/12/2024Praticien hospitalier CME Élections Commission médicale d'établissement
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La procédure disciplinaire des praticiens hospitaliers statutaires
01/08/2024Directeur Suspension Praticien hospitalier Conseil de discipline Sanctions Commission médicale d'établissement ARS Centre national de gestion
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Les sanctions disciplinaires des personnels médicaux
29/07/2024Praticien contractuel Praticien hospitalier Procédure Sanction disciplinaire Conseil de discipline Assistant CME Praticien attaché Commission médicale d'établissement Centre national de gestion Praticien associé
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Qui arrête l'ordre du jour des instances ?
10/07/2024Ordre du jour Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement Comité social d'établissement
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Avis Praticien hospitalier Prolongation d'activité Commission médicale d'établissement Limite d'âge
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Information Consultation Commission médicale d'établissement Tarifs Restauration Comité social d'établissement
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Le groupement hospitalier de territoire
15/12/2022DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées Commission médicale de groupement Groupement hospitalier de territoire
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Un praticien attaché peut-il être élu président de la CME ?
28/10/2021Praticien attaché Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME)
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Un PH en position de CET est-il électeur et éligible à la CME ?
16/09/2021Praticien hospitalier Compte épargne temps Commission médicale d'établissement
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Dans quelles hypothèses peut-on prolonger le mandat des membres de la CME ?
09/09/2021 -
Mise en oeuvre du pilier 3 du Ségur de la Santé
Accès gratuit 06/09/2021Directeur Gouvernance Établissement public de santé Directoire Commission médicale d'établissement GHT Ségur de la Santé
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GHT et médicalisation des décisions à l'hôpital : un décret fixe la "nouvelle dynamique d'intégration"
Accès gratuit 31/05/2021Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) GHT Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG Groupement hospitalier de territoire
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De la gouvernance médicale à la médicalisation des décisions à l’hôpital
Accès gratuit 18/03/2021Directeur Gouvernance Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG
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Praticien hospitalier Mise à disposition Commission médicale d'établissement
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Le président de la CME peut-il être élu parmi les praticiens contractuels ?
10/08/2020Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Praticiens contractuels
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Adoption de la loi Santé par le Sénat : focus sur les points marquants
17/07/2019Commission médicale d'établissement Projet de loi Hôpitaux de proximité GHT PADHUE
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L’intérêt du service opposé au praticien
17/06/2019 - Modifié en mars 2024Affectation Suspension Mesure d'ordre intérieur Praticien Commission médicale d'établissement Intérêt du service Harcèlement
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Le directoire
03/06/2019 - Modifié en janvier 2023Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
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L’annulation du licenciement d’un praticien attaché pour vice de procédure
Accès gratuit 13/05/2019 Cour administrative d'appel Paris M. C… 09/04/2019 - Requête(s) : 18PA01332
Licenciement Consultation Praticien attaché Vice de procédure Commission médicale d'établissement
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Les chefs de pôle sont-ils électeurs au titre du collège des praticiens hospitaliers ?
08/05/2019Collège Commission médicale d'établissement Chef de pôle Électeurs
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L'activité partagée des personnels médicaux
Accès gratuit 18/05/2017 - Modifié en février 2023Convention Praticien hospitalier Commission médicale d'établissement Chef de pôle Distance Accord Activité partagée Prime d'exercice territorial
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La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée
15/11/2016Directeur Obligations de service Temps de travail Directoire Commission médicale d'établissement Projet médical Personnel médical Activités médicales programmées Plateaux techniques Groupement hospitalier de territoire
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Le président de la commission médicale d'établissement
Accès gratuit 12/04/2016 - Modifié en novembre 2022Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupement hospitalier de territoire
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Les compétences et l'organisation de la CME évoluent
14/03/2016Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Chef de pôle Contrat de pôle Règlement intérieur
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Le rôle déterminant de la CME dans la procédure de licenciement pour insuffisance professionnelle (vote en fin de période probatoire)
01/03/2013 Cour administrative d'appel Marseille , Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière 18/12/2012 - Requête(s) : 12MA0298812MA03819
Licenciement Annulation Praticien hospitalier Période probatoire Procédure Vice Commission médicale d'établissement CNG
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La commission médicale d'établissement (CME)
08/06/2010 - Modifié en octobre 2022Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST