Assistance médicale à la procréation Temps de trajet Procréation médicalement assistée Autorisation d'absence
Le temps de trajet est-il pris en compte dans l'autorisation d'absence au titre d'une PMA ?
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                                                gratuit                                              20/06/2025                                             
                                            
                                        
Assistance médicale à la procréation Temps de trajet Procréation médicalement assistée Autorisation d'absence
Le temps de déplacement pour formation est-il du temps de travail effectif ?
                                                                                         16/10/2023                                             
                                            
                                        
Déplacements Formation Temps de travail effectif Accord local Temps de trajet
Comment compter le temps de formation et le déplacement lorsque l'agent est au forfait jours ?
                                                                                         10/02/2023                                             
                                            
                                        
Faut-il inclure un temps de trajet en sus de l'ASA accordée pour décès ?
                                                                                         27/05/2021                                             
                                            
                                        
Des agents recrutés sur un créneau 18h/4h30 sont-ils des agents de nuit ?
                                                                                         16/06/2020                                             
                                            
                                        
Actualisation de la FAQ dédiée au secteur social et médico-social
                                                                                         16/04/2020                                             
                                            
                                        
Droit de retrait ARS Professionnels de santé Réquisition Temps de trajet Personnel soignant
Les représentants syndicaux d'un établissement peuvent ils récupérer les temps de trajet effectués pour se rendre aux congrès syndicaux ? 
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                                                gratuit                                              26/01/2018                                             
                                            
                                        
Congrès syndicaux Droit syndical Récupération Temps de trajet