Coopération

Validation d’une Fédération médicale interhospitalière malgré la requête en annulation d’un praticien spécialisé en médecine nucléaire
12/09/2025 Cour administrative d'appel Bordeaux 10/07/2025 - Requête(s) : 23BX01664

Coopération Fédérations médicales interhospitalières Médecine nucléaire
Parcours coordonnés renforcés : la liste des catégories de structures autorisées à coordonner ces parcours est fixée
Accès gratuit 05/05/2025

Coopération Structures médicales Communautés professionnelles territoriales de santé Structure médico-sociale Parcours coordonnés renforcés Professions de santé
Une PUI d’établissement public peut-elle approvisionner un établissement privé ?
11/04/2023

Coopération Pharmacie à usage intérieur
Les annonces pour une nouvelle impulsion à notre système de santé
Accès gratuit 09/01/2023

Rémunération Permanence des soins Coopération Délégation Temps de travail Système de santé Permanence des soins ambulatoire Personnel soignant Service d'accès aux soins
L'IGAS se penche sur les nouveaux partages de compétences entre professionnels de santé
Accès gratuit 06/01/2022

Coopération IGAS Rapport Infirmier en pratique avancée
Report du contrôle de l'intérim médical
Accès gratuit 01/12/2021

Coopération Contrôle Comptable ARS Personnel médical Intérim médical Prime de solidarité territoriale
Coopération entre professionnels de santé : définition des exigences essentielles de qualité et de sécurité nécessaires à l'autorisation
02/01/2020

Autorisation Coopération Professionnels de santé Exigences essentielles Qualité et sécurité
Le satisfecit d'Agnès Buzyn sur le déploiement du plan "Ma santé 2022"
19/09/2019

Coopération Urgences Financement Loi santé Études médicales
Une PUI peut-elle assurer les missions de PUI dans un établissement privé avec un pharmacien, praticien hospitalier titulaire et un préparateur en pharmacie ?
18/07/2019

Coopération Pharmacie à usage intérieur Établissement privé
"Coopérer ne va pas de soi" : l'ANAP présente avec humour les 9 piliers d'une coopération réussie
19/11/2018

Coopération Concertation Négociation
Stratégie de transformation du système de santé : les déclarations d'Édouard Philippe
14/02/2018

Coopération Qualité des soins T2A Système de santé Qualité de vie au travail Réforme Ressources humaines Pertinence des soins
Coopération renforcée entre EPS et EHPAD pour la prise en charge des personnes âgées
18/01/2018

Coopération EHPAD Hospitalisation Personnes âgées
Un IME peut-il signer des conventions de coopérations avec un ESAT ou une collectivité locale pour organiser des ateliers professionnels en extérieur ?
06/11/2017

Coopération IME
L'ordonnance du 15 décembre 2016 modifie le droit des PUI
16/12/2016

Autorisation Coopération Pharmacie à usage intérieur GHT Groupement hospitalier de territoire
Les difficultés persistantes de l'endettement des hôpitaux
15/05/2014

Coopération Partenariat public privé Dette CHU Plan d'aide à l'investissement (PAI) Emprunts toxiques Coopérations territoriales Endettement
La qualité des soins justifie le regroupement de certaines activités nonobstant la perte de proximité
01/01/2010 Conseil d'État Fédération Leucémie-Espoir et association Céline et Stéphane Leucémie-Espoir 29/10/2009 - Requête(s) : 325562

Schéma interrégional d'organisation sanitaire Évaluation des besoins Complémentarité Coopération Qualité des soins Regroupement Activités sanitaires Autorisations sanitaires