Diplômes admis comme prérequis pour l'inscription aux épreuves de sélection de la formation conduisant à l'exercice de la profession de physicien médical
                                             Accès
                                                gratuit                                              07/07/2025                                             
                                            
                                        
Admission en 2e ou 3e année d'études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme : un diplôme supplémentaire est listé
                                             Accès
                                                gratuit                                              28/02/2025                                             
                                            
                                        
Admission Diplôme Études médicales Études pharmaceutiques Études odontologiques Études de médecine
Le nouveau diplôme d'État de moniteur-éducateur
                                             Accès
                                                gratuit                                              09/07/2024                                             
                                            
                                        
Un contractuel doit-il remplir la même condition de diplôme qu'un titulaire pour être recruté ?
                                                                                         16/01/2024                                             
                                            
                                        
Recrutement Diplôme Contractuel de droit public Équivalence des diplômes Reconnaissance Diplôme étranger
Doit-on obligatoirement demander la copie du diplôme lors d'un concours sur titres ?
                                             Accès
                                                gratuit                                              28/07/2023                                             
                                            
                                        
 Liste des diplômes, certificats et titres permettant d'exercer la profession de préparateur en pharmacie hospitalière
                                             Accès
                                                gratuit                                              26/06/2023                                             
                                            
                                        
Exercice de la profession Diplôme Préparateur en pharmacie hospitalière
Du neuf pour le diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière
                                             Accès
                                                gratuit                                              12/06/2023                                             
                                            
                                        
Accélération du calendrier de diplomation pour les aides-soignants et auxiliaires de puériculture
                                             Accès
                                                gratuit                                              05/06/2023                                             
                                            
                                        
Formation Diplôme Étudiant aide-soignant Vacation Calendrier
Diplomation des infirmiers et des aides-soignants : une instruction pour accélérer le calendrier 
                                             Accès
                                                gratuit                                              30/06/2022                                             
                                            
                                        
Pour apprécier une demande d’autorisation d’exercice, il faut apprécier tous les diplômes
                                                                                         19/05/2022                                             
                                            Conseil d'État - Mme O… 06/04/2022 - Requête(s) : 436218
                                        
Licenciement irrégulier d’un agent contractuel pour non-production de son diplôme
                                                                                         10/02/2021                                             
                                            Conseil d'État   31/12/2020 - Requête(s) : 425887
                                        
Communication Diplôme Copie Licenciement irrégulier Décision entachée d’illégalité
Obligation de l’établissement de santé de ne pas renouveler le CDD d’un agent sans le diplôme requis
                                                                                         13/01/2021                                             
                                            Cour administrative d'appel Lyon M. A… 04/12/2020 - Requête(s) : 18LY02724
                                        
Délai de recours CDD Diplôme Préparateur en pharmacie hospitalière Non-renouvellement Pharmacie hospitalière Brevet professionnel
Des modifications aux modes de recrutement des personnels de catégorie B
                                             Accès
                                                gratuit                                              22/10/2020                                             
                                            
                                        
Adjoint des cadres Concours Diplôme Assistant médico-administratif Personnels de catégorie B Assistant de régulation médicale
Nouvelles adaptations dues au virus du covid-19 pour certaines formations
                                             Accès
                                                gratuit                                              17/09/2020                                             
                                            
                                        
Comment peut-on recruter un praticien attaché associé titulaire d'un diplôme de pharmacien syrien ?
                                                                                         16/09/2020                                             
                                            
                                        
Assistant de régulation médicale : formation, diplôme et certification
                                                                                         13/08/2019                                             
                                            
                                        
Agrément Formation Urgences Certification Diplôme Assistant de régulation médicale
L’exercice en pratique avancée
                                                                                         17/09/2018                                                     - Modifié
                                                    en mars 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Formation Infirmier Prescription Diplôme Master Données personnelles Pratique avancée
Vague de textes dans le secteur socio-éducatif
                                                                                         31/08/2018                                             
                                            
                                        
Infirmier en pratique avancée : tous les textes sont parus
                                                                                         19/07/2018                                             
                                            
                                        
Médecin Formation Diplôme IPA Infirmier en pratique avancée Protocole d'organisation
L'obtention d'un diplôme en cours de contrat oblige-t-elle à modifier le contrat ?
                                                                                         22/12/2017                                             
                                            
                                        
Concours Diplôme Technicien hospitalier supérieur Équivalence des diplômes
Emplois fonctionnels de coordonnateurs en maïeutique : la liste est arrêtée
                                                                                         25/05/2016                                             
                                            
                                        
Emploi fonctionnel Diplôme Accès Coordonnateur en maïeutique
Le cahier des charges des SAAD est fixé
                                                                                         26/04/2016                                             
                                            
                                        
Diplôme Titres Cahier des charges Services d'aide et d'accompagnement à domicile Encadrant Intervenant
Sanction disciplinaire Exclusions Diplôme Aide-soignant IFSI
IBODE : modification de la formation 
                                                                                         23/03/2015                                             
                                            
                                        
Formation en ostéopathie : le déploiement des textes
                                                                                         15/12/2014