Publié en février 2024
Commission statutaire nationale Conseil de discipline Représentant du personnel Personnel médical Conseil supérieur des personnels médicaux Élections professionnelles
Voir également :La Direction générale de l’offre de soins (DGOS) et le Centre national de gestion (CNG) organisent conjointement, les élections professionnelles des représentants des personnels médicaux au sein du Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques (CSPM) pour la DGOS, de la Commission statutaire nationale (CSN) et du Conseil de discipline (CD) pour le CNG.
Une note d'information N° DGOS/RH3/CNG/DGPH/2025/8 du 12 février 2024 précise que ces élections ont lieu exclusivement par voie dématérialisée du 11 au 18 juin 2024 et en organise les modalités.