Risques Maîtrise Évaluation des risques Responsabilité financière Gestionnaires publics
Maîtrise des risques liés aux processus financiers des organismes soumis à la gestion budgétaire et comptable publique
Accès
gratuit 29/02/2024
Risques Maîtrise Évaluation des risques Responsabilité financière Gestionnaires publics
Personnes handicapées Maison d'accueil spécialisée Foyer d'accueil médicalisé Santé sexuelle
Élections professionnelles des représentants des personnels médicaux
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gratuit 19/02/2024
Commission statutaire nationale Conseil de discipline Représentant du personnel Personnel médical Conseil supérieur des personnels médicaux Élections professionnelles
Une instruction pour détailler l'autorisation temporaire d’exercice aux PADHUE ayant échoué aux épreuves de vérification des connaissances
Accès
gratuit 19/02/2024
Autorisation dérogatoire ARS Médecins étrangers Exercice des fonctions PADHUE
Mise en place de dispositifs de conciliation locale dans les établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
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gratuit 26/12/2023
Médiation Établissements sociaux et médico-sociaux Conciliation
Suivi du déploiement territorial et renforcement du pilotage national de la Feuille de route santé mentale et psychiatrie
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gratuit 26/12/2023
Report des crédits pour le plan d'aide à l'investissement immobilier (PAI) des établissements et services pour personnes âgées
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gratuit 01/08/2023 - Modifié
en décembre 2023
Plateau technique et d’équipements spécialisés (PTS) : les caractéristiques techniques des équipements sont détaillées par une note d'information
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gratuit 20/11/2023
Tarifs de prestations Plateaux techniques Soins de suite et de réadaptation Dotation forfaitaire
Modalités d'éligibilité des prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation
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gratuit 20/11/2023
Difficultés financières des EHPAD : des commissions installées en urgence
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gratuit 09/10/2023
La notion de centre des intérêts matériels et moraux (CIMM) est précisée par circulaire
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gratuit 06/09/2023
Appréciation Congés bonifiés Centre des intérêts matériels et moraux CIMM
Des dispositions dérogatoires pour permettre l'exercice des PADHUE
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gratuit 04/09/2023
Le parcours spécifique des aides-soignants pour entrer en 2e année de formation d'infirmier est détaillé
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gratuit 04/09/2023
Infirmier Formation professionnelle Aide-soignant IFSI Parcours spécifique
Le droit de dérogation du directeur général de l'ARS est précisé par instruction
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gratuit 02/08/2023
Agence régionale de santé Directeur général de l'ARS Droit de dérogation
Renforcer l’attractivité des carrières hospitalo-universitaires par l’accompagnement des candidats dans leurs parcours hospitalo-universitaires
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gratuit 02/08/2023
Attractivité médicale Organisation interne Pôle hospitalo-universitaire
Structuration des filières territoriales de soins palliatifs (stratégie décennale 2024-2034)
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gratuit 25/07/2023
Soins palliatifs Filières territoriales de soins palliatifs Unités de soins palliatifs Équipes mobiles de soins palliatifs
Première campagne tarifaire et budgétaire 2023 des établissements de santé
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gratuit 30/06/2023
Établissements de santé Campagne budgétaire Campagne tarifaire
Mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier 2023
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gratuit 30/06/2023
Comptabilité Établissements sociaux et médico-sociaux ESMS M22 Instruction budgétaire
Fluidifier les parcours d'aval des urgences en prévision de l'été
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gratuit 30/06/2023
La PFR pour 2023 : une instruction détaille ses modalités
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gratuit 15/06/2023
Évaluation Recours CNG Centre national de gestion Prime de fonctions et de résultats (PFR)
Une circulaire précise les nouvelles modalités du cadre budgétaire et comptable des GCS et GCSMS
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gratuit 15/06/2023
GCS GCSMS Comptable Groupement de coopération sanitaire (GCS) M22 M21 Comptabilité hospitalière
Parcours d'admissions directes non programmées pour les personnes âgées en service hospitalier : l'heure du bilan
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gratuit 12/06/2023
Accélération du calendrier de diplomation pour les aides-soignants et auxiliaires de puériculture
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gratuit 05/06/2023
Formation Diplôme Étudiant aide-soignant Vacation Calendrier
Traitement des incidents significatifs ou graves de sécurité des systèmes d'information : une instruction pour détailler les nouvelles obligations
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gratuit 05/06/2023
Sécurité Déclaration Système d'information Agence du numérique en santé
Réintégration des soignants : le décret et l'instruction précisent le dispositif
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gratuit 15/05/2023
Réintégration Abandon de poste Personnel non médical Personnel médical Refus de réintégration Rupture conventionnelle
Deux instructions pour détailler les réformes de certaines activités
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gratuit 21/04/2023
Agence régionale de santé Autorisations Soins critiques Activité interventionnelle Cardiologie
Les objectifs ambitieux d'accueil des apprentis dans la fonction publique
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gratuit 16/03/2023
Obligation de publicité des emplois vacants sur l'Espace numérique commun : une nouvelle circulaire cadre le dispositif
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gratuit 20/01/2023
Recrutement Mobilité Publicité Fonctionnaire Vacance d’emploi Contractuels de droit public
Le détail du "plan bleu" dans les EHPAD
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gratuit 21/12/2022
Les mesures de soutien pour le système de santé (automne-hiver 2022-2023)
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gratuit 05/12/2022
Temps de travail additionnel Urgences Primes et indemnités Emploi précaire Médecins étrangers Docteur junior