Agence régionale de santé Directeur général de l'ARS Droit de dérogation
VEILLE JURIDIQUE
Circulaires - Instructions
-
Le droit de dérogation du directeur général de l'ARS est précisé par instruction
Accès gratuit 02/08/2023 -
Renforcer l’attractivité des carrières hospitalo-universitaires par l’accompagnement des candidats dans leurs parcours hospitalo-universitaires
Accès gratuit 02/08/2023Attractivité médicale Organisation interne Pôle hospitalo-universitaire
-
Structuration des filières territoriales de soins palliatifs (stratégie décennale 2024-2034)
Accès gratuit 25/07/2023Soins palliatifs Filières territoriales de soins palliatifs Unités de soins palliatifs Équipes mobiles de soins palliatifs
-
Première campagne tarifaire et budgétaire 2023 des établissements de santé
Accès gratuit 30/06/2023Établissements de santé Campagne budgétaire Campagne tarifaire
-
Mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier 2023
Accès gratuit 30/06/2023Comptabilité Établissements sociaux et médico-sociaux ESMS M22 Instruction budgétaire
-
Fluidifier les parcours d'aval des urgences en prévision de l'été
Accès gratuit 30/06/2023 -
La PFR pour 2023 : une instruction détaille ses modalités
Accès gratuit 15/06/2023Évaluation Recours CNG Centre national de gestion Prime de fonctions et de résultats (PFR)
-
Une circulaire précise les nouvelles modalités du cadre budgétaire et comptable des GCS et GCSMS
Accès gratuit 15/06/2023GCS GCSMS Comptable Groupement de coopération sanitaire (GCS) M22 M21 Comptabilité hospitalière
-
Parcours d'admissions directes non programmées pour les personnes âgées en service hospitalier : l'heure du bilan
Accès gratuit 12/06/2023 -
Accélération du calendrier de diplomation pour les aides-soignants et auxiliaires de puériculture
Accès gratuit 05/06/2023Formation Diplôme Étudiant aide-soignant Vacation Calendrier
-
Traitement des incidents significatifs ou graves de sécurité des systèmes d'information : une instruction pour détailler les nouvelles obligations
Accès gratuit 05/06/2023Sécurité Déclaration Système d'information Agence du numérique en santé
-
Réintégration des soignants : le décret et l'instruction précisent le dispositif
Accès gratuit 15/05/2023Réintégration Abandon de poste Personnel non médical Personnel médical Refus de réintégration Rupture conventionnelle
-
Deux instructions pour détailler les réformes de certaines activités
Accès gratuit 21/04/2023Agence régionale de santé Autorisations Soins critiques Activité interventionnelle Cardiologie
-
Les objectifs ambitieux d'accueil des apprentis dans la fonction publique
Accès gratuit 16/03/2023 -
Obligation de publicité des emplois vacants sur l'Espace numérique commun : une nouvelle circulaire cadre le dispositif
Accès gratuit 20/01/2023Recrutement Mobilité Publicité Fonctionnaire Vacance d’emploi Contractuels de droit public
-
Le détail du "plan bleu" dans les EHPAD
Accès gratuit 21/12/2022 -
Les mesures de soutien pour le système de santé (automne-hiver 2022-2023)
Accès gratuit 05/12/2022Temps de travail additionnel Urgences Primes et indemnités Emploi précaire Médecins étrangers Docteur junior
-
Des équipes mobiles de psychiatrie au bénéfice des EHPAD
Accès gratuit 05/12/2022EHPAD Personnes âgées Équipes mobiles de psychiatrie de la personne âgée (EMPPA)
-
Favoriser l'égalité professionnelle des personnes en situation de handicap dans la fonction publique hospitalière
Accès gratuit 05/12/2022Concours Personnes handicapées Contrat d'apprentissage Égalité professionnelle Référent handicap
-
Une circulaire pour l'exécution des contrats de la commande publique dans le contexte actuel de hausse des prix de certaines matières premières
Accès gratuit 27/10/2022 -
Conseil national de la refondation : une circulaire précise les modalités de son animation
Accès gratuit 27/10/2022 -
La nouvelle orientation du programme SI Samu
Accès gratuit 24/10/2022 -
Le nouveau régime de l'autorisation de l'hospitalisation à domicile
Accès gratuit 24/10/2022 -
Une instruction détaille la mise en oeuvre de la réforme de l’activité des soins médicaux et de réadaptation
Accès gratuit 21/10/2022 -
Le recrutement par vacation est autorisé en EHPAD jusqu'au 30 septembre
Accès gratuit 03/08/2022 -
L'accompagnement des parents endeuillés
Accès gratuit 02/08/2022 -
Une instruction détaille la mise en oeuvre des tableaux d'avancement de grade de la classe exceptionnelle pour les directeurs de soins
Accès gratuit 30/06/2022 -
Diplomation des infirmiers et des aides-soignants : une instruction pour accélérer le calendrier
Accès gratuit 30/06/2022 -
Une instruction pour préciser le cadre juridique des mesures d'isolement et de contention en psychiatrie
Accès gratuit 02/05/2022Juge des libertés et de la détention Mesures d’isolement Mesures de contention Registre de contention et d'isolement
-
Les recommandations pour l’organisation et la mise en place du dispositif de conciliation locale dans le cadre de la médiation
Accès gratuit 02/05/2022