Directeur Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Évaluation des directeurs et prime de fonctions et de résultats : la note d'information du CNG apporte des précisions
Accès gratuit 31/07/2025 -
Prime de fonction et de résultats
24/03/2025 - Modifié en avril 2025 -
Indemnité d’intérim
24/03/2025 - Modifié en mai 2025Prime de fonctions et de résultats (PFR) Intérim de direction
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La PFR des personnels de direction et directeurs des soins
Accès gratuit 04/07/2024Évaluation Personnel de direction Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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La PFR est versée lorsque l'agent bénéficie de son compte épargne temps
Accès gratuit 05/02/2024CADA Compte épargne temps Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Logement de fonction Personnel de direction Prime de fonctions et de résultats (PFR) Indemnité de direction commune
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Congé de maladie Directeur des soins Abattement Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Les conditions pour prétendre à l’indemnité compensatrice de logement dépendent aussi de la localisation du logement de l’agent
16/11/2023 Cour administrative d'appel Marseille 06/10/2023 - Requête(s) : 22MA01005
Logement de fonction Indemnité compensatrice Résidence familiale Prime de fonctions et de résultats (PFR) Directrice des soins
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La PFR pour 2023 : une instruction détaille ses modalités
Accès gratuit 15/06/2023Évaluation Recours CNG Centre national de gestion Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Prime de fonctions et de résultats : les montants de référence sont déterminés
Accès gratuit 17/03/2022Personnel de direction Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Les congés de maladie entraînent un abattement au prorata de l’absence de la prime de fonctions et de résultats
12/11/2021 Conseil d'État 15/10/2021 - Requête(s) : 440509
Congé de maladie Abattement Prime de fonctions et de résultats (PFR) Procédure d’évaluation individuelle
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Le "Guide" de l'évaluation de la prime de fonctions et de résultats
Accès gratuit 06/08/2021Évaluation Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR) Personnels de direction
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Abattement de la prime de fonctions et de résultats au prorata des jours d’absence d’un directeur adjoint
11/05/2021 Cour administrative d'appel Paris M. C… A… 02/04/2021 - Requête(s) : 20PA00291
Congé de maladie Abattement Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Prime de fonctions et de résultats : une exception pour la prime "covid"
Accès gratuit 27/01/2021 -
La prime de fonctions et de résulats peut être réduite du fait de congés maladie
26/03/2020 -
Accompagnement des directeurs dans la mise en oeuvre des GHT
10/07/2018Déplacements Personnel de direction Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR) Changement de résidence
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Contractuel Personnel de direction Primes et indemnités Prime de fonctions et de résultats (PFR) Indemnité de sujétion spéciale Indemnité d'astreinte
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Les nouveaux montants de référence de la prime de fonction et de résultats
29/12/2017Directeur Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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Les manquements professionnels, indépendamment de tout aspect disciplinaire, d’un directeur d’hôpital fondés sur son dossier justifient la décision de l’ARS de supprimer la part de résultats de la prime de fonction nonobstant les très bonnes relations avec les élus du conseil de surveillance
11/04/2017 Cour administrative d'appel Bordeaux ARS de la Guyane 03/01/2017 - Requête(s) : 15BX00440
Directeur Part variable ARS Appréciation Prime de fonctions et de résultats (PFR) Manquements professionnels
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Le directeur des soins
01/12/2014 - Modifié en mars 2023Emploi fonctionnel NBI Indemnités Logement de fonction Avancement Concours Directeur des soins Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ARS Prime de fonctions et de résultats (PFR) Élève-directeur Indemnité de formation
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La prime de fonction et de résultat des personnels de direction et directeurs des soins
30/09/2014Emploi fonctionnel Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)
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L'évaluation et la PFR des directeurs
08/09/2014Directeur Évaluation Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)