Conseil de discipline Certification GHT Violences sexuelles Violences sexistes FIJAIS Certification périodique Violences sexuelles et sexistes
Violences sexistes et sexuelles en santé (VSS) : intégration dans le référentiel de certification des établissements de santé et plus encore
                                             Accès
                                                gratuit                                              21/01/2025                                             
                                            
                                        
Conseil de discipline Certification GHT Violences sexuelles Violences sexistes FIJAIS Certification périodique Violences sexuelles et sexistes
Du neuf pour les assistants de régulation médicale
                                             Accès
                                                gratuit                                              24/07/2023                                             
                                            
                                        
Formation Certification Apprentissage Alternance Assistant de régulation médicale
Modification des conditions d'accès aux données à caractère personnel
                                             Accès
                                                gratuit                                              23/06/2023                                             
                                            
                                        
Médecin expert Certification Données à caractère personnel Accès aux données Commissaires aux comptes Prestataires extérieurs
L’hébergement des données de santé
                                                                                         04/08/2021                                             
                                            
                                        
Agrément Dossier médical Certification Hébergement Données de santé ASIP
SIH : la certification est annoncée pour 2021
                                                                                         30/01/2020                                             
                                            
                                        
Haute Autorité de santé (HAS) Certification Logiciel Aide à la prescription Aide à la dispensation
Assistant de régulation médicale : formation, diplôme et certification
                                                                                         13/08/2019                                             
                                            
                                        
Agrément Formation Urgences Certification Diplôme Assistant de régulation médicale
Concertation pour la prochaine certification
                                                                                         24/04/2019                                             
                                            
                                        
Certification CHSCT Evènements indésirables Accès aux documents administratifs
EHPAD : mission, rapports, audition, réactions
                                                                                         15/03/2018                                             
                                            
                                        
EHPAD Médecin coordonnateur Certification Indicateur de qualité Ratio Forfait global dépendance Tarification à l’activité
Hébergement de données de santé à caractère personnel
                                                                                         28/02/2018                                             
                                            
                                        
Certification Hébergement Données à caractère personnel CNIL Données de santé
La HAS lance les travaux de la certification version 5 pour 2020 
                                                                                         28/09/2017                                             
                                            
                                        
Qualité de vie au travail : premiers résultats communiqués par la HAS
                                                                                         20/09/2017                                             
                                            
                                        
Certification et GHT : premier bilan de la HAS
                                                                                         03/05/2017                                             
                                            
                                        
Certification HAS GHT Certification commune Groupement hospitalier de territoire
Agrément Certification Hébergement Données de santé Hébergeur Référentiel Asip santé
Guide technique sur la gestion des déchets
                                                                                         06/07/2016                                             
                                            
                                        
Le rapport d'activité 2015 de la HAS est publié
                                                                                         04/07/2016                                             
                                            
                                        
Haute Autorité de santé (HAS) Certification Rapport d'activité
La certification des GHT
                                                                                         06/06/2016                                             
                                            
                                        
Haute Autorité de santé (HAS) Certification Groupement hospitalier de territoire
La certification en pratique
                                                                                         25/04/2016                                             
                                            
                                        
Certification : le Guide méthodologique V2014 mis à jour
                                                                                         02/03/2016                                             
                                            
                                        
V2014 : publication du guide méthodologique
                                                                                         31/08/2015                                             
                                            
                                        
Certification des comptes : l'arrêté du 15 décembre 2014 fixe le calendrier
                                                                                         05/01/2015                                             
                                            
                                        
Directeur Certification Comptes Conseil de surveillance Certification des comptes Certificateur Calendrier
Certification des établissements de santé : le guide méthodologique V2014
                                                                                         20/11/2014                                             
                                            
                                        
Aide à la prescription médicale et la dispensation : il faut être certifié
                                                                                         19/11/2014                                             
                                            
                                        
Prescription médicale Certification Établissements de santé Dispensation Établissements médico-sociaux Logiciel
Les actions de la HAS pour la qualité et la sécurité des soins et la pérennité du système de santé
                                                                                         16/10/2014                                             
                                            
                                        
Certification Système de santé Produits de santé HAS Sécurité des soins
Le rapport d'activité 2013 de la HAS
                                                                                         07/07/2014                                             
                                            
                                        
Haute Autorité de santé (HAS) Certification Rapport d'activité
La certification des comptes
                                                                                         21/01/2014                                                     - Modifié
                                                    en octobre 2022
                                                                                            
                                            
                                        
Directeur Certification Comptes ARS Commissaires aux comptes Cour des comptes
Qui est soumis à la certification des comptes ?
                                                                                         06/01/2014                                             
                                            
                                        
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