Le modèle du rapport d'activité des centres d'action médico-psycho-pédagogiques est fixé
                                             Accès
                                                gratuit                                              28/07/2025                                             
                                            
                                        
La TVA, un levier de performance selon l'ANAP
                                             Accès
                                                gratuit                                              13/05/2025                                             
                                            
                                        
EHPAD Établissement public de santé Fiscalité Comptabilité Établissements sociaux et médico-sociaux TVA ANAP
Le groupement de coopération sanitaire
                                                                                         03/04/2024                                             
                                            
                                        
Groupement de coopération sanitaire (GCS) Convention constitutive Budget Assemblée générale Comptabilité Prestations médicales croisées Administrateur ARS Établissement de santé
Mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier 2023
                                             Accès
                                                gratuit                                              30/06/2023                                             
                                            
                                        
Comptabilité Établissements sociaux et médico-sociaux ESMS M22 Instruction budgétaire
Établissement public de santé Comptable Comptabilité ARS Finances Dématérialisation
La M21 est modifiée
                                                                                         19/12/2017                                             
                                            
                                        
GHT : 20 conditions pour leur réussite
                                                                                         28/05/2015                                             
                                            
                                        
Directeur Comptabilité ARS Personnel médical GHT Groupement hospitalier de territoire
L'instruction budgétaire M21 est parue
                                                                                         15/07/2014                                             
                                            
                                        
Mise à jour du plan comptable M22
                                                                                         07/07/2014                                             
                                            
                                        
Retraitement des données comptables : le modèle pour 2013
                                                                                         02/06/2014