Commission d'autorisation d'exercice Mandat Autorisation d'exercice Épreuves de vérification des connaissances
Mandat
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Prolongation du mandat des membres de la commission d'autorisation d'exercice
Accès gratuit 27/02/2025 -
Mandats des membres du Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé
Accès gratuit 28/04/2023 -
Le président de la CME peut-il effectuer 3 mandats ?
05/11/2021 -
Dans quelles hypothèses peut-on prolonger le mandat des membres de la CME ?
09/09/2021 -
Un agent public peut-il cumuler son activité professionnelle et un mandat de sénateur ?
10/08/2020 -
Prolongation ou réduction des mandats de la CME
11/04/2019 -
Quelle est la durée du mandat des élus au conseil d'administration d'un établissement public médico-social ?
Accès gratuit 19/04/2018 -
Le président de la commission médicale d'établissement
Accès gratuit 12/04/2016 - Modifié en novembre 2022Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupement hospitalier de territoire
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Sanction disciplinaire Mandat Droit syndical Exclusion temporaire
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Conférences de territoires des ARS : mandat prolongé
14/03/2016 -
Le mandat des membres des conférences des territoire est prorogé
07/10/2014 -
Élections professionnelles dans la FPH : 4 décembre 2014
05/06/2014 -
Le mandat de commissaire aux comptes des EPS
29/04/2014