Urgences Psychiatrie Service d'accès aux soins Soins non programmés
Filières psychiatriques et accès aux soins : une instruction pour cadrer le déploiement
                                             Accès
                                                gratuit                                              22/07/2025                                             
                                            
                                        
Urgences Psychiatrie Service d'accès aux soins Soins non programmés
Les modes de prise en charge en psychiatrie sont précisés
                                             Accès
                                                gratuit                                              21/07/2025                                                     - Modifié
                                                    en juillet 2025
                                                                                            
                                            
                                        
L’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins : le rapport de la commission d'enquête dresse un tableau inquiétant et formule 23 propositions
                                             Accès
                                                gratuit                                              15/07/2025                                             
                                            
                                        
Permanence des soins Formation Agence régionale de santé Psychiatrie Étudiant Intérim Dépendance Accès aux soins Collectivités territoriales Territorialisation Inégalités d’accès aux soins
Le ministre de la Santé et de l'Accès aux soins dévoile ses ambitions pour la psychiatrie
                                             Accès
                                                gratuit                                              13/06/2025                                             
                                            
                                        
Indemnité d’activité sectorielle et de liaison
                                                                                         08/04/2025                                                     - Modifié
                                                    en juillet 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Psychiatrie en détresse : enjeux éthiques et perspectives pour une refondation
                                             Accès
                                                gratuit                                              28/01/2025                                             
                                            
                                        
Formation Psychiatrie Accès aux soins Inégalités Droits fondamentaux CCNE Santé mentale
L'indemnité forfaitaire de risque ne sera pas généralisée aux agents travaillant au sein des services psychiatriques
                                             Accès
                                                gratuit                                              14/11/2023                                             
                                            
                                        
Autorisations d'activités de soins et équipements matériels lourds : les évolutions à brève échéance
                                             Accès
                                                gratuit                                              17/05/2021                                             
                                            
                                        
Autorisation Activité de soins Psychiatrie Directeur général de l'ARS CPOM Équipements matériels lourds Indicateurs de vigilance
Le conseil départemental de l'ordre des médecins apprécie s'il y a lieu de traduire un médecin hospitalier devant la juridiction disciplinaire à raison d'actes commis dans l'exercice de cette fonction publique
                                                                                         05/05/2020                                             
                                            Cour administrative d'appel Nantes  30/03/2020 - Requête(s) : 18NT02423
                                        
Praticien hospitalier Psychiatrie Secret médical Procureur de la République Dénonciation Déontologie Faute ordinale Conseil départemental de l’Ordre des médecins
Prévenir les violences psychiatriques dès l'admission
                                                                                         03/12/2019                                             
                                            
                                        
PLFSS pour 2020 : les annonces qui font débat
                                                                                         01/10/2019                                             
                                            
                                        
Tarification Psychiatrie ONDAM Maternité PLFSS Hôpitaux de proximité Soins de suite et de réadaptation
Du neuf pour les infirmiers en pratique avancée
                                                                                         13/08/2019                                             
                                            
                                        
Psychiatrie Ordre des infirmiers Santé mentale IPA Infirmier en pratique avancée Actes techniques
Santé mentale et psychiatrie : un délégué ministériel est installé
                                                                                         30/04/2019                                             
                                            
                                        
Justice pénale et psychiatrie : le Guide de l'Unafam
                                                                                         25/07/2018                                             
                                            
                                        
Psychiatrie : le recueil et le traitement des données d'activités médicales
                                                                                         06/01/2017                                             
                                            
                                        
Activités médicales Traitement Psychiatrie Données Recueil Résumés par séquence (RPS) Résumés d'activité ambulatoire (RAA)
Le directeur tient de ses pouvoirs généraux d’organisation du service, compétence pour organiser la permanence des soins et autoriser le versement de l’indemnité sectorielle de liaison
                                                                                         13/05/2015                                             
                                            Cour administrative d'appel Nantes Docteur D 17/02/2015 - Requête(s) : 13NT02759
                                        
Permanence des soins Praticien hospitalier Psychiatrie Indemnité sectorielle de liaison