Temps partiel Emploi à temps non complet Contractuels de droit public
Emploi à temps non complet
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Temps partiel dans la fonction publique : modifications pour les contractuels et fonctionnaires à temps non complet
Accès gratuit 02/01/2025 -
Quelle est la rémunération d'un agent contractuel à temps non complet ?
14/11/2023Rémunération Contractuel de droit public Temps non complet Emploi à temps non complet
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Un agent à temps non complet peut-il générer des RTT ?
10/11/2023Réduction du temps de travail (RTT) Temps non complet Droit à RTT Emploi à temps non complet
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Quels sont les corps permettant le recrutement de fonctionnaires sur un emploi à temps non complet ?
Accès gratuit 06/09/2023 -
Le temps partiel dans la fonction publique hospitalière
01/02/2023 - Modifié en janvier 2025Retraite Réintégration Renouvellement Stagiaire Heures supplémentaires Temps partiel Raisons familiales Sécurité sociale Titulaire Emploi à temps non complet Contractuels de droit public
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Quelles sont les activités privées autorisées à un agent à temps non complet à 80% ?
20/12/2022 -
Emploi à temps non complet : le seuil pour l'affiliation des fonctionnaires hospitaliers à la CNRACL est déterminé
Accès gratuit 02/05/2022CNRACL Temps de travail IRCANTEC Affiliation Emploi à temps non complet
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Peut-on transformer un emploi à temps complet en emploi à temps non complet ?
Accès gratuit 12/04/2022Transformation de poste Psychomotricien Emploi à temps non complet
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La mobilité dans la fonction publique hospitalière
10/05/2021Licenciement Détachement Procédure Avancement Mobilité Mise à disposition Concours Dossier Intégration directe Transfert d'activité Reprise Assurance chômage Intérim Entreprise de travail temporaire (ETT) Ressortissants de l’UE Emploi à temps non complet
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Quelle est la procédure pour recruter un contractuel à temps non complet sur emploi permanent ?
22/04/2021Contractuel de droit public Emploi permanent Emploi à temps non complet Espace numérique commun
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Un contractuel à 60% avec une activité dans le privé peut-il augmenter son temps de travail ?
19/02/2021Temps de travail Contractuel de droit public Cumul d'activités Emploi à temps non complet
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L'emploi à temps non complet dans la FPH
03/08/2020 - Modifié en mai 2022CNRACL Droits Obligations Congés annuels Temps de travail Protection sociale Titulaire IRCANTEC Affiliation Emploi à temps non complet Loi de transformation de la fonction publique
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L'emploi à temps non complet fait son entrée dans la FPH
29/06/2020 -
L'intégration des personnels de droit privé à la fonction publique hospitalière, lors d'une reprise de clinique privée, n'est pas subordonnée à un emploi à temps complet
18/11/2015 Cour administrative d'appel Nancy Dame A c/ CHR de Metz-Thionville 07/05/2015 - Requête(s) : 14NC01708
Intégration Fonction publique hospitalière Modalités Personnels de droit privé Emploi à temps non complet
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L’intégration des personnels d’une institution privée récupérés par un établissement public n’est pas subordonnée à la condition qu’ils occupent dans cet établissement public, un emploi à temps complet
16/01/2014 Cour administrative d'appel Nancy CHR de Metz-Thionville 10/10/2013 - Requête(s) : 12NC01577
Intégration Fonction publique hospitalière Modalités Personnels de droit privé Emploi à temps non complet