Le projet territorial de santé mentale est fixé 25/08/2017
ARS Priorité Communautés psychiatriques de territoire Projet territorial de santé mentale
Un agent public a-t-il le droit d'obtenir des congés en même temps que son conjoint (relevant du droit privé) compte tenu des contraintes de l'organisation du service ? 21/07/2016
Congés annuels Nécessité de service Priorité