EPRD

LE POINT SUR...

• La certification des comptes
   21/01/2014 - Modifié en octobre 2022

  Directeur Certification Comptes ARS Commissaires aux comptes Cour des comptes

VEILLE JURIDIQUE

• EPRD, compte financier, instructions budgétaires etc. : la vague des arrêtés de fin d'année
  Accès gratuit  02/01/2025

  Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Financement État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Compte financier MCO EPRD M22 M21

• Le modèle de présentation du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés est fixé pour 2025
  Accès gratuit  24/12/2024

  État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Tableau prévisionnel des effectifs

• Comptabilité, EPRD et effectifs rémunérés : présentation des nouveaux cadres
  Accès gratuit  28/12/2023

  État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) EPRD Tableau prévisionnel des effectifs Comptabilité hospitalière

• Présentation du plan global de financement pluriannuel
  Accès gratuit  12/05/2021

  Plan global de financement pluriannuel (PGFP)

• Modèle de suivi de l'EPRD : parution de l'arrêté
   14/05/2019

  EPRD Modèle

• Nouveau plan global de financement pluriannuel des EPS
   19/12/2017

  Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Financement

• EPRD : le modèle de document est fixé
   19/12/2017

  Compte financier EPRD GHT

• Modèle de présentation du plan global de financement des EPS
   05/12/2016

  Plan global de financement pluriannuel (PGFP)

• Contribution des établissements parties à un GHT : la clé de répartition est fixée
   15/11/2016

  Établissement support Clé de répartition Contribution annuelle Groupement hospitalier de territoire

• Procédure budgétaire des établissements de santé : les précisions de l'instruction du 4 mars 2016
   17/03/2016

  Établissements de santé Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Budget ARS EPRD GHT PGFP Groupement hospitalier de territoire

• EPRD : les dates d'arrêt et de transmission sont fixées
   03/03/2016

  Directeur Ordonnateur Directeur général de l'ARS ARS EPRD

• Modification de la procédure budgétaire des établissements de santé
   18/12/2015

  Procédure Budget ARS EPRD Plan de redressement

• Le nouveau modèle de présentation de l'EPRD
   04/05/2015

  Établissements de santé EPRD Modèle

• Certification des comptes : l'arrêté du 15 décembre 2014 fixe le calendrier
   05/01/2015

  Directeur Certification Comptes Conseil de surveillance Certification des comptes Certificateur Calendrier

• Retraitement des données comptables : le modèle pour 2013
   02/06/2014

  Directeur Comptabilité EPRD

• L'obligation de révélation des faits délictueux des commissaires aux comptes
   13/05/2014

  Commissaires aux comptes Faits délictueux Obligation de révélation Parquet

• Le mandat de commissaire aux comptes des EPS
   29/04/2014

  Cahier des charges Mandat Commissaires aux comptes

• Qui est soumis à la certification des comptes ?
   06/01/2014

  Certification Comptes Conseil de surveillance Commissaires aux comptes Cour des comptes

• Les comptes des administrations publiques sous la surveillance de la Cour des comptes
   04/11/2013