Médecins du travail

JURISPRUDENCE

• Les pouvoirs encadrés du médecin du travail
  Accès gratuit  03/09/2018 Conseil d'État Société Orys 06/06/2018 - Requête(s) : 405453
  
  

  Certificat médical Médecin du travail Droit de retrait Complaisance

LE POINT SUR...

• Le médecin du travail : recrutement et gestion du contrat
   12/02/2014 - Modifié en mai 2022

  Licenciement Médecin du travail Démission CTE Prévention Contractuel de droit public Contrat type Rupture Remplacement Inspection du travail Médecin inspecteur

QUESTIONS-REPONSES

• Quelle est la procédure d'agrément des services de santé au travail ?
   23/06/2025

  Agrément Services de santé au travail

• Qui est destinataire du certificat de contre-indication vaccinal "Covid" ?
  Accès gratuit  03/09/2021

  Vaccination Médecin du travail Sécurité sociale Coronavirus Contre-indication

• Qui est compétent pour contrôler le pass sanitaire ?
  Accès gratuit  02/09/2021

  Médecin du travail Contrôle Pass sanitaire

• Le médecin du travail peut-il transmettre son rapport au médecin traitant d’un agent ?
   14/04/2021

  Médecin du travail Médecin traitant Informations médicales Accident du travail Droits de la personne

• Peut-on placer un agent en congé de maladie les jours de dialyse ?
   22/03/2019

  Médecin du travail Aptitude Soins Temps de travail Maladie chronique

• Comment procéder à la visite de reprise lorsqu’il n’y a pas de médecin du travail dans l’établissement ?
   11/03/2019

  Médecin du travail Reprise des fonctions Visite de reprise

• Les ayants-droits (enfants) d'un agent décédé peuvent-il avoir accès au dossier médical de l'agent détenu par le médecin du travail ?
   09/10/2018

  Médecin du travail Dossier médical Ayant droit CADA

VEILLE JURIDIQUE

• Médecine du travail : un arrêté fixe le protocole de collaboration
  Accès gratuit  01/10/2025

  Médecin correspondant Protocole Médecine du travail

• Mise en oeuvre partielle des propositions du médecin du travail et danger grave et imminent : l'analyse du Conseil d'État
  Accès gratuit  16/04/2025

  Médecin du travail Droit de retrait Appréciation Danger grave et imminent

• Loi de finances 2023 : aperçu des principales dispositions
  Accès gratuit  03/01/2023

  Loi de finance Limite d'âge 1er mai

• Le plan santé au travail...et après ?
  Accès gratuit  15/03/2022

  Prévention Qualité de vie au travail Dialogue social Médecine du travail Santé au travail

• Identification et protection des agents dits vulnérables à la Covid-19
  Accès gratuit  13/09/2021

  Autorisations spéciales d'absence Coronavirus Agents vulnérables

• Le renforcement de la prévention en santé au travail
  Accès gratuit  03/08/2021

  Médecin du travail Missions Médecine du travail Infirmier en santé au travail

• 37 mesures pour la santé au travail
  Accès gratuit  26/07/2021

  Qualité de vie au travail Santé au travail

• Mutualiser le service de médecine de prévention
  Accès gratuit  26/07/2021

  Médecin du travail Mutualisation Prévention Services de santé au travail

• Adaptations des visites et examens devant la médecine du travail
  Accès gratuit  25/01/2021

  Médecin du travail Visite de reprise Aptitude physique Médecine du travail Coronavirus

• Prescription et renouvellement des arrêts de travail "covid" par le médecin du travail : un décret fixe les conditions temporaires
  Accès gratuit  14/01/2021

  Médecin du travail Prescription Aptitude Prélèvement Arrêt de travail Coronavirus SARS-CoV-2

• Crise sanitaire et santé au travail : nouvelles dispositions dérogatoires
  Accès gratuit  03/12/2020

  Médecin du travail Aptitude Visite de reprise Médecine du travail Coronavirus

• Prescription et renouvellement des arrêts de travail par le médecin du travail : un décret fixe le cadre temporaire
   12/05/2020

  Médecin du travail Arrêt de travail Arrêt de maladie

• Nouvelles adaptations de la médecine du travail liées au coronavirus
   03/04/2020

  Médecin du travail Visite de reprise Aptitude physique Médecine du travail Coronavirus

• Santé au travail dans la fonction publique : un constat plutôt sombre
   30/10/2019

  Médecin du travail Risques psycho-sociaux Qualité de vie au travail Fonction publique Service de santé Santé au travail

• Accident d'exposition au sang : une instruction précise les dispositifs et modalités de prise en charge
   03/06/2019

  Médecin du travail Prise en charge Déclaration CeGIDD Accident d'exposition au sang (AES)

• Le plan d'action pluriannuel sur la santé et sécurité au travail
   04/04/2017

  Reclassement Médecin du travail Inaptitude CHSCT Prévention Temps partiel thérapeutique Risques professionnels Santé et sécurité Maintien dans l'emploi

• Services de santé au travail : les conditions de recrutement des collaborateurs médecins
   13/10/2016

  Médecin du travail Formation Protocole Services de santé au travail Collaborateur médecin

• Le suivi médical post-professionnel des agents des établissements de la fonction publique hospitalière
   28/06/2016

  Attestation Médecin du travail Risques professionnels Suivi médical

• Organisation et fonctionnement des services autonomes de santé au travail des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux
   06/01/2016

  Médecin du travail Établissement public de santé Déclaration Établissements sociaux et médico-sociaux Service de santé

• L'organisation et fonctionnement des services de santé au travail dans les établissements de la fonction publique hospitalière
  Accès gratuit  10/12/2015

  Médecin du travail Dossier médical Surveillance médicale Examen de reprise Examen médical

• Prévention du risque d'exposition à l'amiante dans la fonction publique : une instruction détaille les mesures
   05/08/2015

  Médecin du travail Obligation de sécurité résultat Santé publique Amiante Protection des travailleurs