Altération des facultés

Expertise Sanction disciplinaire Altération des facultés Santé mentale Discernement

Altération des facultés Secret médical Personnes vulnérables Délit Provocations Poursuites pénales Miviludes Dérives sectaires État de sujétion Pratiques de soins non conventionnelles (PNSC)

Altération des facultés Secret médical Personnes vulnérables Délit Provocations Poursuites pénales Dérives sectaires Pratiques de soins non conventionnelles (PNSC)

Altération des facultés Poursuites pénales Dérives sectaires Pratiques de soins non conventionnelles (PNSC)

Révocation Faute disciplinaire Altération des facultés Santé mentale

Responsabilité Agrément Suspension Médecin Formation Services Vie privée Majeur protégé Altération des facultés Sauvegarde de justice Curatelle Tutelle Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Juge des tutelles Gérant de tutelle Actes de disposition Actes d'administration Personne protégée Document individuel de protection des majeurs Financement Certificat national de compétence Préposé Radiation Comptes Mandat de recherche Intégrité corporelle Obligation d'information Procureur de la République

Médecin Majeur protégé Altération des facultés Sauvegarde de justice Curatelle Tutelle Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Mandat de protection future Juge des tutelles Gérant de tutelle Actes de disposition Actes d'administration Personne protégée Mesure d'accompagnement judiciaire Mesure d'accompagnement social personnalisé Procureur de la République