GCSMS Pharmacie à usage intérieur PUI GHT Groupement hospitalier de territoire
GCSMS Pharmacie à usage intérieur PUI GHT Groupement hospitalier de territoire
Protocole de coopération : allègement et simplification au programme
                                             Accès
                                                gratuit                                              11/09/2025                                             
                                            
                                        
Agence régionale de santé Professionnels de santé Protocole de coopération Groupement hospitalier de territoire Établissement de santé
Chef de pôle GHT Pôle interétablissement Groupement hospitalier de territoire
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
                                             Accès
                                                gratuit                                              20/12/2023                                                     - Modifié
                                                    en décembre 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Autorisation Permanence des soins Autorisation dérogatoire Mise à disposition Groupement de coopération sanitaire (GCS) Conditions d'exercice Médecins étrangers Contrat de mise à disposition Intérim médical PADHUE Groupement hospitalier de territoire
Pharmacie à usage intérieur Fusion GHT Groupement hospitalier de territoire
Le groupement hospitalier de territoire
                                                                                         15/12/2022                                             
                                            
                                        
DIM Mutualisation Commission médicale d'établissement Convention constitutive Règlement intérieur Instances Loi santé GHT Projet médical partagé Comité stratégique Établissement support Comité territorial des élus Comité territorial des élus locaux Compétences déléguées Commission médicale de groupement Groupement hospitalier de territoire
La commission médicale de groupement (CMG)
                                                                                         15/12/2022                                             
                                            
                                        
Président GHT Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée de groupement CMUG Groupement hospitalier de territoire
Comment créer un pôle interétablissements ?
                                                                                         25/05/2022                                             
                                            
                                        
Pôles d'activités Pôle interétablissement Groupement hospitalier de territoire
Le décret sur les CSE vient d'être publié
                                             Accès
                                                gratuit                                              06/12/2021                                             
                                            
                                        
Groupement de coopération sanitaire (GCS) Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée Groupement hospitalier de territoire
Ségur de la Santé : le satisfecit ministériel
                                             Accès
                                                gratuit                                              22/07/2021                                             
                                            
                                        
Établissement public de santé Personnel non médical Personnel médical Numérique Hôpitaux de proximité Santé mentale Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS Groupement hospitalier de territoire
GHT et médicalisation des décisions à l'hôpital : un décret fixe la "nouvelle dynamique d'intégration"
                                             Accès
                                                gratuit                                              31/05/2021                                             
                                            
                                        
Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) GHT Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG Groupement hospitalier de territoire
La confiance et la simplification pour améliorer le système de santé : la loi est publiée au JO
                                             Accès
                                                gratuit                                              27/04/2021                                             
                                            
                                        
Chef de service Directeur Directoire Chef de pôle Intérim médical Organisation interne Fonctionnement médical Groupement hospitalier de territoire
Ségur de la Santé : un point sur les avancées
                                             Accès
                                                gratuit                                              20/04/2021                                             
                                            
                                        
Chef de service Directeur Directoire Personnel médical Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS Groupement hospitalier de territoire
Direction commune Changement d'établissement GHT Accord Groupement hospitalier de territoire
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
                                             Accès
                                                gratuit                                              23/02/2021                                             
                                            
                                        
Chef de service Directeur Directoire Personnel médical Intérim médical Proposition de loi Groupement hospitalier de territoire
Peut-on cumuler les fonctions de chefs de pôle au sein d’un établissement public de santé et d’un GHT ?
                                                                                         18/02/2021                                                     - Modifié
                                                    en février 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Établissement public de santé Chef de pôle GHT Groupement hospitalier de territoire
Composition Élections Comité technique d’établissement GHT Conférence territoriale de dialogue social CTDS Groupement hospitalier de territoire
Qui doit signer la cession de créances dans le cadre d'un GHT ?
                                                                                         14/10/2019                                             
                                            
                                        
Cession Créances des établissements GHT Groupement hospitalier de territoire
Le kit pour la convergence des SI au sein des GHT
                                                                                         05/07/2019                                             
                                            
                                        
ANAP GHT Convergence Systèmes d'information Groupement hospitalier de territoire
Le directeur de l'établissement support du GHT peut-il imposer une dépense ? 
                                                                                         07/05/2019                                             
                                            
                                        
GHT Établissement support Fonctions mutualisées Groupement hospitalier de territoire
Projet de loi Études médicales Santé PADHUE Groupement hospitalier de territoire
GHT : pour une politique d'achat commune
                                                                                         22/06/2018                                             
                                            
                                        
Logiciel GHT Achats hospitaliers Groupement hospitalier de territoire
Biologie médicale : la DGOS propose un guide biologie GHT
                                                                                         13/12/2017                                             
                                            
                                        
GHT : l'instruction du 4 mai 2017 précise le décret du 2 mai
                                                                                         15/05/2017                                             
                                            
                                        
Permanence des soins Directeur Mobilité Nomination Passation des marchés Établissement support Schéma territorial de la permanence des soins Groupement hospitalier de territoire
Certification et GHT : premier bilan de la HAS
                                                                                         03/05/2017                                             
                                            
                                        
Certification HAS GHT Certification commune Groupement hospitalier de territoire
Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles
                                                                                         08/03/2017                                             
                                            
                                        
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique GHT Groupement hospitalier de territoire
L'allègement du dispositif des fusions d'établissements de santé
                                                                                         20/01/2017                                             
                                            
                                        
ARS Fusion d’établissements GHT Droits et obligations Comités stratégiques Groupement hospitalier de territoire
L'ordonnance du 15 décembre 2016 modifie le droit des PUI
                                                                                         16/12/2016                                             
                                            
                                        
Autorisation Coopération Pharmacie à usage intérieur GHT Groupement hospitalier de territoire
Permanence des soins et GHT : l'arrêté du 30 avril 2003 tire les conséquences de leur création
                                                                                         15/11/2016                                             
                                            
                                        
Permanence des soins Astreintes Temps de travail additionnel Schéma régional de la permanence des soins Schéma territorial de la permanence des soins Groupement hospitalier de territoire
Contribution des établissements parties à un GHT : la clé de répartition est fixée
                                                                                         15/11/2016                                             
                                            
                                        
Établissement support Clé de répartition Contribution annuelle Groupement hospitalier de territoire
La valorisation des activités médicales programmées réalisées en 1re partie de soirée
                                                                                         15/11/2016                                             
                                            
                                        
Directeur Obligations de service Temps de travail Directoire Commission médicale d'établissement Projet médical Personnel médical Activités médicales programmées Plateaux techniques Groupement hospitalier de territoire
Création des communautés psychiatriques de territoire
                                                                                         02/11/2016                                             
                                            
                                        
Convention constitutive Communautés psychiatriques de territoire Groupement hospitalier de territoire
Création des GHT : 135 groupements officialisés 
                                                                                         07/07/2016                                             
                                            
                                        
Département Composition Création Groupement hospitalier de territoire
Le vade-mecum sur les GHT
                                                                                         20/06/2016                                             
                                            
                                        
Missions Création Territoire de santé GHT Établissement support Groupement hospitalier de territoire
La certification des GHT
                                                                                         06/06/2016                                             
                                            
                                        
Haute Autorité de santé (HAS) Certification Groupement hospitalier de territoire
GHT : le décret est paru
                                                                                         29/04/2016                                             
                                            
                                        
Convention constitutive Instances GHT Comité territorial Projet médical partagé Pôle interétablissement Conférence territoriale de dialogue social Collège médical Comité stratégique Comité des usagers Groupement hospitalier de territoire
Le président de la commission médicale d'établissement
                                             Accès
                                                gratuit                                              12/04/2016                                                     - Modifié
                                                    en novembre 2022
                                                                                            
                                            
                                        
Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupement hospitalier de territoire
La loi de modernisation de notre système de santé
                                                                                         01/04/2016                                             
                                            
                                        
Service public hospitalier Activité libérale Convention de coopération GCS Système de santé Missions Groupement de coopération sanitaire (GCS) ARS Développement professionnel continu Droit syndical MIGAC GHT Surcompensation financière Comité territorial Conseil stratégique Commission des usagers CDU Travail temporaire Remplaçant médical Groupement hospitalier de territoire
Procédure budgétaire des établissements de santé : les précisions de l'instruction du 4 mars 2016
                                                                                         17/03/2016                                             
                                            
                                        
Établissements de santé Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Budget ARS EPRD GHT PGFP Groupement hospitalier de territoire
La loi santé est parue
                                                                                         28/01/2016                                             
                                            
                                        
Commission des relations avec les usagers Établissements de santé ARS Projet régional de santé Professionnels de santé Territoire de santé Stratégie Nationale de Santé Loi santé Dossier médical partagé Groupement hospitalier de territoire
Loi "santé" : une quasi constitutionnalité reconnue par les Sages du Palais Royal
                                                                                         22/01/2016                                             
                                            
                                        
Haute Autorité de santé (HAS) Loi santé Tiers payant Conseil constitutionnel Procréation médicalement assistée Groupement hospitalier de territoire
GHT : 20 conditions pour leur réussite
                                                                                         28/05/2015                                             
                                            
                                        
Directeur Comptabilité ARS Personnel médical GHT Groupement hospitalier de territoire
PLFSS : les derniers éléments
                                                                                         04/11/2014                                             
                                            
                                        
ARS PLFSS Hôpitaux de proximité Contrat d'amélioration des pratiques Groupement hospitalier de territoire
Les délégations en établissements
                                                                                         01/02/2009                                                     - Modifié
                                                    en mai 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Docteur junior Groupement hospitalier de territoire