Psychologues
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Séances d'accompagnement psychologique : un décret simplifie
Accès gratuit 15/05/2025 -
LFSS 2025 : le Conseil constitutionnel exclut 14 articles
Accès gratuit 03/03/2025Personnes handicapées Psychologues Télémédecine Travail temporaire LFSS Accompagnement psychologique Loi de financement de la sécurité sociale Transports partagés
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Une psychologue peut-elle être détachée sur un grade d'attaché d'administration hospitalière ?
27/01/2023Détachement Psychologues Attaché d'administration hospitalière
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Comment calculer le temps FIR d'un psychologue en forfait jour ?
22/12/2022 -
Peut-on reprendre les services effectués dans un cabinet libéral ?
20/12/2022Psychologues Cabinet libéral Reprise d'ancienneté Infirmiers en soins généraux
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Les psychologues doivent-ils produire des écrits lors de la prise en charge des usagers ?
Accès gratuit 19/12/2022 -
La prise en charge de séances d'accompagnement psychologique est précisée par arrêté
Accès gratuit 11/03/2022 -
Vers un accès généralisé de la population à des soins psychologiques de qualité portés par des psychologues de ville
Accès gratuit 01/06/2021 -
Qui réalise l'évaluation des psychologues ?
Accès gratuit 11/05/2021Valeur professionnelle Évaluation Psychologues Supérieur hiérarchique direct
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Annulation d’un licenciement pour insuffisance professionnelle d’une psychologue de la fonction publique hospitalière
11/12/2020 Cour administrative d'appel Lyon Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône 20/10/2020 - Requête(s) : 18LY02432
Annulation Licenciement pour insuffisance professionnelle CDI Psychologues Carence ponctuelle
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Concours sur titres de psychologues : modifications de la composition du jury
06/07/2020 -
Une psychologue titulaire exclue temporairement de fonctions pendant douze mois en raison de ses difficultés relationnelles
06/01/2020 Cour administrative d'appel Versailles Mme G… 03/12/2019 - Requête(s) : 16VE03455
Psychologues Comportement conflictuel Exclusion des fonctions
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Quelles sont les conditions d'application de la bonification d'ancienneté pour les psychologues ?
12/12/2017 -
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Un psychologue en temps partiel thérapeutique peut-il bénéficier de son temps FIR ?
16/06/2017 -
La reprise d’ancienneté d’un psychologue qui travaillait à temps partiel n’a pas à être appréciée en équivalent temps plein
08/06/2017 Cour administrative d'appel Douai Établissement public de santé mentale des Flandres 27/04/2017 - Requête(s) : 15DA01898
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Lorsqu’une autorité administrative a édité une réglementation illégale, elle est tenue de cesser de l’appliquer et de l’abroger dès qu’elle a pris connaissance de cette illégalité sans qu’elle puisse rétroactivement modifier la situation de l’agent concerné
01/10/2015 Cour administrative d'appel Versailles Centre hospitalier de Moisselles 02/06/2015 - Requête(s) : 14VE01199
Rémunération Illégalité Abrogation Temps non complet Contrat à durée indéterminée Psychologues Echelonnement indiciaire Augmentation
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Les taux de promotion des ASHQ et des psychologues sont (enfin) publiés
11/06/2015 -
Le licenciement annoncé en cours de stage, mais devenu effectif en fin de stage, est considéré comme dû à l’insuffisance professionnelle de l’agent et, en conséquence, est entaché d’illégalité
25/09/2014 Cour administrative d'appel Nancy Dame D. 28/05/2014 - Requête(s) : 13NC00917
Illégalité Refus de titularisation Licenciement Stagiaire Psychologues
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Le temps de formation, d’information et de recherche des psychologues de la fonction publique hospitalière ne peut être considéré comme du temps libre autorisant une activité rémunérée et n’est pas accordé aux psychologues contractuels
01/09/2012 Conseil d'État Syndicat national des psychologues 16/05/2012 - Requête(s) : 345735