Qualité des soins T2A Financement MCO Loi de financement de la sécurité sociale Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) Tarifs Nationaux Journaliers de Prestations (TNJP)
Réforme du financement des établissements de santé
                                             Accès
                                                gratuit                                              03/01/2025                                             
                                            
                                        
Qualité des soins T2A Financement MCO Loi de financement de la sécurité sociale Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ) Tarifs Nationaux Journaliers de Prestations (TNJP)
La HAS alerte sur les difficultés rencontrées par les acteurs du secteur sanitaire et médico-social
                                             Accès
                                                gratuit                                              11/04/2022                                             
                                            
                                        
Haute Autorité de santé (HAS) Qualité des soins Établissements sociaux et médico-sociaux Établissements publics de santé
Construire une démarche QVT : le guide de la HAS
                                                                                         07/06/2019                                             
                                            
                                        
Haute Autorité de santé (HAS) Qualité des soins Qualité de vie au travail Clusters sociaux
Qualité des soins Sécurité des soins Indicateur Dotation complémentaire
Stratégie de transformation du système de santé : les déclarations d'Édouard Philippe
                                                                                         14/02/2018                                             
                                            
                                        
Coopération Qualité des soins T2A Système de santé Qualité de vie au travail Réforme Ressources humaines Pertinence des soins
Haute Autorité de santé (HAS) Qualité des soins Établissement public de santé Indicateur de qualité Amélioration des soins
Fiches pratiques pour l'activité de chirurgie ambulatoire
                                                                                         20/06/2016                                             
                                            
                                        
Qualité des soins Gestion des risques Sécurité des soins Chirurgie ambulatoire
La liste des indicateurs de qualité et de sécurité des soins est publiée
                                                                                         06/03/2015                                             
                                            
                                        
Qualité des soins Établissement public de santé HAS Indicateur de qualité Sécurité des soins
Les modalités pratiques de mise à disposition du public des indicateurs de qualité
                                                                                         04/06/2014                                             
                                            
                                        
Des retards fautifs de soins médicaux entraînent la responsabilité du service public hospitalier
                                                                                         01/03/2010                                             
                                            Cour administrative d'appel DOUAI sieur Zywicki 06/10/2009 - Requête(s) : 07DA01548
                                        
Indemnisation Faute dans l'organisation du service Qualité des soins Retard Information
La qualité des soins justifie le regroupement de certaines activités nonobstant la perte de proximité
                                                                                         01/01/2010                                             
                                            Conseil d'État  Fédération Leucémie-Espoir et association Céline et Stéphane Leucémie-Espoir 29/10/2009 - Requête(s) : 325562
                                        
Schéma interrégional d'organisation sanitaire Évaluation des besoins Complémentarité Coopération Qualité des soins Regroupement Activités sanitaires Autorisations sanitaires