Urgences Psychiatrie Service d'accès aux soins Soins non programmés
Le déploiement des filières psychiatriques du Service d’accès aux soins (SAS)
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gratuit 30/04/2026
Urgences Psychiatrie Service d'accès aux soins Soins non programmés
Extension du complément de traitement indiciaire : le Conseil d'État persiste et signe dans le non
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gratuit 30/04/2026
Rémunération Bénéficiaire Complément de traitement indiciaire
Disponibilité et avancement : nouvelle liste des pièces justificatives
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gratuit 29/04/2026
Avancement Disponibilité Pièces justificatives Activité professionnelle
Le contrôle des antécédents judiciaires des personnes intervenant auprès des personnes âgées et handicapées
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gratuit 29/04/2026
Personnes handicapées Personnes âgées Accueillant familial Crime Délit Antécédents judiciaires Attestation d'honorabilité
Taux de promotion 2026 : un arrêté vient de fixer les taux
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gratuit 29/04/2026
Le forfait par nuitée de l'hébergement temporaire non médicalisé vient d'être modifié
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gratuit 27/04/2026
Financement Hébergement temporaire non médicalisé Prestation d'hébergement temporaire non médicalisé
Astreintes des hospitalo-universitaires : 500 € maximum pour une nuit ou deux demi-journées d'astreinte
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gratuit 24/04/2026
Indemnisation Permanence des soins Astreintes Forfait Personnels enseignants et hospitaliers
Praticien hospitalier et mandat électif : les explications du CNG
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gratuit 23/04/2026
Praticien hospitalier Mandat électoral Maire Haute Autorité pour la transparence de la vie publique Déclaration d'intérêt
Généralisation du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social
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gratuit 22/04/2026
Établissements sociaux et médico-sociaux Performance Tableaux de bord
Un courrier refusant la prise en charge d'arrêts de travail au titre du régime des accidents de service et des maladies professionnelles présente le caractère d'une décision administrative
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gratuit 20/04/2026