Indemnité de précarité Praticiens attachés Praticiens contractuels Praticiens attachés associés
Indemnité de précarité Praticiens attachés Praticiens contractuels Praticiens attachés associés
Les circonstances atténuantes de la responsabilité du directeur devant la Cour de discipline budgétaire et financière
                                             Accès
                                                gratuit                                              01/02/2021                                             
                                            
                                        
Redevance Médecin libéral Indemnité différentielle Circonstances atténuantes Cour de discipline budgétaire et financière CDBF Praticiens attachés associés
Praticien contractuel Indemnité de précarité Praticiens attachés Praticiens attachés associés
La rupture conventionnelle dans la fonction publique hospitalière
                                                                                         17/02/2020                                                     - Modifié
                                                    en juillet 2023
                                                                                            
                                            
                                        
Contractuel Indemnité CDI Praticiens attachés Fonctionnaire Praticiens contractuels Rupture conventionnelle Praticiens attachés associés Loi de transformation de la fonction publique
Rupture conventionnelle : les modèles de convention viennent d'être publiés
                                                                                         12/02/2020                                             
                                            
                                        
Praticiens attachés Contractuel de droit public Fonctionnaire Praticiens contractuels Rupture conventionnelle Praticiens attachés associés