Quelles sont les hypothèses de conclusion d'un nouveau marché (transport de sang) ?
                                                                                         27/12/2023                                             
                                            
                                        
Peut-on modifier la fiche de poste d’un agent mis à disposition au sein de l'établissement ?
                                                                                         14/02/2023                                             
                                            
                                        
Faut-il établir un avenant au contrat en cas de temps partiel thérapeutique ?
                                                                                         07/10/2021                                             
                                            
                                        
Peut-on modifier le tarif hébergement pour les résidents non bénéficiaires de l'Aide sociale ?
                                                                                         29/07/2021                                             
                                            
                                        
Comment formaliser le reclassement du contractuel inapte définitivement à son emploi ?
                                                                                         27/11/2019                                             
                                            
                                        
Faut-il établir un DIPEC si l'avenant au contrat de séjour n'est pas signé ?
                                                                                         01/08/2018                                                     - Modifié
                                                    en avril 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Contrat de séjour Document individuel de prise en charge Avenant
Que faire lorsque l'agent refuse de signer son avenant ?
                                                                                         18/07/2018