Obligations de service

LE POINT SUR...

• Le temps de travail des internes
   18/12/2023

  Stage Astreintes Formation Obligations de service Repos de sécurité Garde Temps de travail Établissements de santé Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins Demi-journées Tableaux de service

QUESTIONS-REPONSES

• Les internes doivent-ils signer le tableau de permanence des soins établi mensuellement ?
   29/03/2017

  Permanence des soins Internes Signature

VEILLE JURIDIQUE

• Obligations de service des étudiants de 3ème cycle : une instruction pour rappeler le cadre légal
  Accès gratuit  15/10/2024

  Permanence des soins Décompte Obligations de service Temps de travail Établissements de santé Étudiants de 3e cycle

• Temps de travail des internes : les injonctions du TA de Strasbourg
  Accès gratuit  24/02/2023

  Temps de travail Internes Personnel médical Durée quotidienne de travail

• Les repos compensateurs doivent être pris immédiatement après la période de travail à compenser
  Accès gratuit  07/09/2022

  Heures supplémentaires Repos compensateurs Cour de justice de l’Union européenne

• Les modifications des tableaux de service des internes
  Accès gratuit  05/08/2022

  Rémunération Tableau de service Internes Relevé trimestriel Relevé mensuel

• Enquête sur le temps de travail des internes
  Accès gratuit  11/07/2022

  Permanence des soins Temps de travail Internes

• Temps de travail des personnels médicaux : le coup de semonce du Conseil d'État
  Accès gratuit  24/06/2022

  Temps de travail Internes Personnel médical Durée quotidienne de travail

• Dans quels services les internes peuvent-ils réaliser leur stage ?
   08/12/2017

  Stage Internes Formation médicale

• La circulaire d'application relative au temps de travail des internes est publiée
   08/06/2016

  Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes

• Suspension et retrait d'agrément des stages de 3e cycle
   02/03/2016

  Agrément Suspension Retrait Étudiant ARS Études

• Suspension et retrait des agréments des stages pharmaceutiques
   12/02/2016

  Agrément Suspension Retrait Pharmacien Études

• Temps de travail des internes : l'explication de texte de la circulaire du 29 octobre 2015
   22/01/2016

  Formation Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes CHU

• Temps de travail des internes : un arrêté détermine leurs tableaux de service
   09/07/2015

  Stage Tableau de service Temps de travail Internes Relevé trimestriel

• Les nouvelles dispositions applicables au temps de travail des internes sont applicables à compter du 1er mai
   02/03/2015

  Stage Repos de sécurité Tableau de service Temps de travail Internes