Cahier des charges 10
Éducation thérapeutique du patient : modifications pour les porteurs de programmes Accès gratuit 04/01/2021
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Tests sérologiques : le cahier des charges de la HAS 04/05/2020
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Maladies transmissibles et centres nationaux de référence 20/06/2016
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Le cahier des charges portant sur la réalisation de téléconsultations et de téléexpertises est fixé 11/05/2016
Affection de longue durée (ALD) Cahier des charges Structure médico-sociale Téléconsultation Téléexpertise Télémédecine
Le cahier des charges des SAAD est fixé 26/04/2016
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Le non respect du cahier des charges constitue-t-il une perte de chance ? 10/06/2014
Cahier des charges Créances des établissements Égalité devant la commande publique Marchés publics Perte de chance (non) Prescription
Le mandat de commissaire aux comptes des EPS 29/04/2014