Formation Troisième cycle Médecine générale Diplôme d'études spécialisées
Modification de la maquette de formation du DES de médecine générale
                                             Accès
                                                gratuit                                              21/07/2025                                             
                                            
                                        
Formation Troisième cycle Médecine générale Diplôme d'études spécialisées
L’organisation du système de santé et les difficultés d’accès aux soins : le rapport de la commission d'enquête dresse un tableau inquiétant et formule 23 propositions
                                             Accès
                                                gratuit                                              15/07/2025                                             
                                            
                                        
Permanence des soins Formation Agence régionale de santé Psychiatrie Étudiant Intérim Dépendance Accès aux soins Collectivités territoriales Territorialisation Inégalités d’accès aux soins
Améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation en 5 articles : publication de la loi n°2025-580 du 27 juin 2025
                                             Accès
                                                gratuit                                              30/06/2025                                             
                                            
                                        
Formation Accès aux soins Territorialisation Etudiants en santé
Le ministre de la Santé et de l'Accès aux soins dévoile ses ambitions pour la psychiatrie
                                             Accès
                                                gratuit                                              13/06/2025                                             
                                            
                                        
Investissements immobiliers des établissements de santé : l'IGAS prône le renforcement du pilotage
                                             Accès
                                                gratuit                                              17/02/2025                                             
                                            
                                        
Marchés publics Formation Investissement Patrimoine immobilier ANAP GHT Opérations immobilières Maîtrise d'ouvrage
Psychiatrie en détresse : enjeux éthiques et perspectives pour une refondation
                                             Accès
                                                gratuit                                              28/01/2025                                             
                                            
                                        
Formation Psychiatrie Accès aux soins Inégalités Droits fondamentaux CCNE Santé mentale
Les formations complémentaires à suivre pour les infirmiers non diplômés en bloc opératoire
                                             Accès
                                                gratuit                                              21/01/2025                                             
                                            
                                        
Autorisation Formation Infirmier Actes professionnels des infirmiers Infirmier de bloc opératoire
Peut-on reconnaître un accident de trajet lorsque l'agent diffère son retour de formation ?
                                                                                         08/11/2024                                             
                                            
                                        
Formation Accident de trajet Accident du travail Accident de service
Un infirmier non titulaire d'un diplôme d'Etat de bloc opératoire peut quand même réaliser les actes (sous conditions)
                                             Accès
                                                gratuit                                              25/10/2024                                             
                                            
                                        
Autorisation Formation Infirmier Actes professionnels des infirmiers Infirmier de bloc opératoire
Un agent en maladie peut-il poursuivre une formation ?
                                                                                         04/06/2024                                             
                                            
                                        
Santé mentale : la nouvelle ministre de la santé (et du travail et des solidarités) répond sur l'état de la psychiatrie en France
                                             Accès
                                                gratuit                                              19/01/2024                                             
                                            
                                        
Formation Financement Santé mentale Contention Attractivité médicale Gestion des lits
Le temps de travail des internes
                                                                                         18/12/2023                                             
                                            
                                        
Stage Astreintes Formation Obligations de service Repos de sécurité Garde Temps de travail Établissements de santé Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins Demi-journées Tableaux de service
Le temps de déplacement pour formation est-il du temps de travail effectif ?
                                                                                         16/10/2023                                             
                                            
                                        
Déplacements Formation Temps de travail effectif Accord local Temps de trajet
L’accompagnement personnalisé des agents publics
                                                                                         13/10/2023                                             
                                            
                                        
Formation Agents publics Bilan de parcours professionnel Plan individuel de développement des compétences Accompagnement personnalisé
Un arrêté précise la formation et l'accompagnement personnalisé des agents publics
                                             Accès
                                                gratuit                                              31/08/2023                                             
                                            
                                        
Formation Bilan de parcours professionnel Plan individuel de développement des compétences Accompagnement personnalisé
Du neuf pour les assistants de régulation médicale
                                             Accès
                                                gratuit                                              24/07/2023                                             
                                            
                                        
Formation Certification Apprentissage Alternance Assistant de régulation médicale
Repenser en profondeur le métier d'infirmier : un travail de co-construction jusqu'en 2024
                                             Accès
                                                gratuit                                              13/06/2023                                             
                                            
                                        
Les évolutions du référent handicap
                                             Accès
                                                gratuit                                              13/06/2023                                             
                                            
                                        
Formation Handicap Établissements de santé Référent handicap
Du neuf pour le diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière
                                             Accès
                                                gratuit                                              12/06/2023                                             
                                            
                                        
Accélération du calendrier de diplomation pour les aides-soignants et auxiliaires de puériculture
                                             Accès
                                                gratuit                                              05/06/2023                                             
                                            
                                        
Formation Diplôme Étudiant aide-soignant Vacation Calendrier
Qualité de vie des étudiants en santé : un rapport de l'IGAS constate les difficultés
                                             Accès
                                                gratuit                                              15/05/2023                                             
                                            
                                        
Qui peut être conseiller en génétique ? 
                                             Accès
                                                gratuit                                              28/02/2023                                             
                                            
                                        
Comment compter le temps de formation et le déplacement lorsque l'agent est au forfait jours ?
                                                                                         10/02/2023                                             
                                            
                                        
La réforme de la formation de sage-femme entre en vigueur
                                             Accès
                                                gratuit                                              26/01/2023                                             
                                            
                                        
Rémunération Stage Formation Sages-femmes Maïeutique Étudiant en maïeutique
Modalités de mise en œuvre d’une sixième année de formation initiale en maïeutique : les propositions de l'IGAS
                                             Accès
                                                gratuit                                              25/01/2023                                             
                                            
                                        
Les rapports de l'IGAS sur la pratique infirmière avancée et l'évolution des professions
                                             Accès
                                                gratuit                                              25/01/2023                                             
                                            
                                        
Formation IBODE IADE Personnel infirmier Infirmière puéricultrice IPA Infirmier en pratique avancée
Le contenu de la formation en numérique des étudiants en santé est précisé
                                             Accès
                                                gratuit                                              14/11/2022                                             
                                            
                                        
Du neuf pour la formation des ambulanciers dans le cadre de l'aide médicale urgente
                                             Accès
                                                gratuit                                              07/11/2022                                             
                                            
                                        
La formation renforcée des agents publics
                                                                                         04/08/2022                                             
                                            
                                        
Formation Congé de formation professionnelle Bilan de compétences Validation des acquis de l'expérience (VAE) Agents publics Congé de transition professionnelle
Formation Sanction disciplinaire Études promotionnelles Effet différé
Formation de base des représentants d'usagers du système de santé : les associations habilitées sont déterminées
                                             Accès
                                                gratuit                                              03/05/2022                                             
                                            
                                        
Aide médicale urgente : les nouvelles compétences des ambulanciers
                                             Accès
                                                gratuit                                              26/04/2022                                             
                                            
                                        
L’exercice des fonctions des praticiens hospitaliers
                                                                                         14/04/2022                                             
                                            
                                        
Détachement Formation Expertise Mise à disposition Disponibilité Temps partiel Temps plein Positions Recherche d'affectation Activité d'intérêt général Congés bonifiés Praticiens hospitaliers Activité privée lucrative
La structuration des soins critiques
                                             Accès
                                                gratuit                                              14/03/2022                                             
                                            
                                        
Formation ARS Soins critiques Filières territoriales de soins critiques
La formation CAFERUIS impacte-t-elle les congés trimestriels ?
                                                                                         01/03/2022                                             
                                            
                                        
Formation Congés de détente Absence de l’agent Congés trimestriels
Le nouveau statut unique des personnels enseignants et hospitaliers
                                                                                         15/02/2022                                             
                                            
                                        
Fin de fonction Part variable Indemnités Reclassement Recrutement Discipline Formation Obligations de service Chef de clinique Enseignement Positions Assistants hospitaliers universitaires Émoluments Indemnité d'activité sectorielle et de liaison PHU CCA AHU PU-PH MCU-PH
Formation dans un DOM ou COM : maintien de la majoration de traitement et complément temporaire
                                             Accès
                                                gratuit                                              05/10/2021                                             
                                            
                                        
Formation Traitement Majoration COM Complément temporaire DOM
La formation de base des représentants d'usagers est arrêtée
                                             Accès
                                                gratuit                                              22/07/2021                                             
                                            
                                        
Nouvelles dispositions pour la formation d'AS et auxiliaires de puériculture
                                             Accès
                                                gratuit                                              14/06/2021                                             
                                            
                                        
Formation Auxiliaire de puériculture Aide-soignant Apprentissage
Rapport sur la laïcité : former, former, former
                                             Accès
                                                gratuit                                              19/05/2021                                             
                                            
                                        
Faut-il une autorisation pour exercer une activité de formation et participer à des jurys pour un organisme de formation ?
                                                                                         15/03/2021                                                     - Modifié
                                                    en juin 2022
                                                                                            
                                            
                                        
Autorisation Formation Jury Enseignement Activités accessoires Activité privée lucrative
Un dispositif transitoire de formation pour sécuriser l'intervention des ASH auprès des personnes âgées
                                             Accès
                                                gratuit                                              02/03/2021                                             
                                            
                                        
Formation Aide-soignant Agent des services hospitaliers qualifié ASHQ
La suspension par l’autorité ordinale d’un médecin gynécologue pour insuffisance professionnelle
                                                                                         19/11/2020                                             
                                            Conseil d'État  Mme A… 07/10/2020 - Requête(s) : 430101
                                        
Insuffisance professionnelle Suspension Formation Médecin libéral Maintien des connaissances
Les suppressions d'emploi dans la FPH
                                                                                         21/10/2020                                                     - Modifié
                                                    en mars 2022
                                                                                            
                                            
                                        
Licenciement Changement d'affectation Formation Mobilité Suppression d'emploi Mise à disposition Accompagnement Fonctionnaire Congé de transition professionnelle Contractuel en CDI Loi de transformation de la fonction publique
Nouvelles adaptations dues au virus du covid-19 pour certaines formations
                                             Accès
                                                gratuit                                              17/09/2020                                             
                                            
                                        
Handicap, apprentissage et titularisation : le dispositif est précisé
                                                                                         07/05/2020                                             
                                            
                                        
Titularisation Formation Personnes handicapées Commission de sélection Contrat d'apprentissage
Formation Admission Commission administrative paritaire Aide-soignant
Les nouvelles modalités d'admission aux formations d'aide-soignant et auxiliaire de puériculture
                                                                                         09/04/2020                                             
                                            
                                        
Formation Auxiliaire de puériculture Admission Aide-soignant
Un agent peut-il suivre une formation en étant à temps partiel ?
                                                                                         12/09/2019                                             
                                            
                                        
Assistant de régulation médicale : formation, diplôme et certification
                                                                                         13/08/2019                                             
                                            
                                        
Agrément Formation Urgences Certification Diplôme Assistant de régulation médicale
La Cour des Comptes étrille l'ANDPC
                                                                                         03/07/2019                                             
                                            
                                        
Formation Agence Cour des comptes Développement professionnel continu (DPC
Les attendus de formation pour certains diplômes du champ social
                                                                                         14/01/2019                                             
                                            
                                        
Formation Éducateur technique spécialisé Educateur de jeunes enfants
Formation IDE : un arrêté définit les connaissances et compétences attendues
                                                                                         07/01/2019                                             
                                            
                                        
Formation Compétences Connaissances IDE Diplôme d'État Critères nationaux
DE d'infirmier : l'arrêté du 31 juillet 2009 est modifié
                                                                                         17/12/2018                                             
                                            
                                        
Évolution des métiers dans la fonction publique : l'avis du CESE
                                                                                         12/12/2018                                             
                                            
                                        
Attractivité médicale : les 3 priorités de la FHF
                                                                                         22/11/2018                                             
                                            
                                        
Rémunération Formation Attractivité médicale Médecin hospitalier
Formation aux gestes de premier secours : une circulaire détaille les modalités
                                                                                         09/10/2018                                             
                                            
                                        
L’exercice en pratique avancée
                                                                                         17/09/2018                                                     - Modifié
                                                    en mars 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Formation Infirmier Prescription Diplôme Master Données personnelles Pratique avancée
Liberté de choisir son avenir professionnel...oui...mais
                                                                                         06/09/2018                                             
                                            
                                        
Vague de textes dans le secteur socio-éducatif
                                                                                         31/08/2018                                             
                                            
                                        
Stratégie de promotion de la QVT dans les EHPAD et les EMS
                                                                                         03/08/2018                                             
                                            
                                        
L'indemnité de sujétion spéciale est-elle maintenue aux agents en promotion professionnelle ?
                                                                                         30/07/2018                                             
                                            
                                        
Formation Promotion professionnelle Indemnité de sujétion spéciale
Infirmier en pratique avancée : tous les textes sont parus
                                                                                         19/07/2018                                             
                                            
                                        
Médecin Formation Diplôme IPA Infirmier en pratique avancée Protocole d'organisation
La Cour des Comptes n'aime pas les consultants
                                                                                         11/07/2018                                             
                                            
                                        
Mobilité dans la fonction publique : ce qu'en pense le Conseil d'État
                                                                                         14/05/2018                                             
                                            
                                        
Formation Mobilité Disponibilité Allocations chômage Fonction publique
Mise en oeuvre du compte personnel de formation dans la fonction publique hospitalière
                                                                                         23/02/2018                                             
                                            
                                        
Formation Système d'information Compte personnel d'activité Compte personnel de formation
Réforme de la formation de chiropracteur
                                                                                         14/02/2018                                             
                                            
                                        
Formation CDD Concours Tuteur Agents publics Expérimentation Catégorie B Catégorie A Alternance
Formation et GHT : le Guide non prescriptif de l'ANFH
                                                                                         28/12/2017                                             
                                            
                                        
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière
                                                                                         06/12/2017                                                     - Modifié
                                                    en avril 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Rémunération Motivation Formation Décharge d'activité de service (DAS) Primes et indemnités Mise à disposition Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Crédit d'heures Mutualisation Décharge Contractuel de droit public Entretien professionnel Fonctionnaire Crédit de temps syndical Report Droit syndical Garanties syndicales CSE F3SCT
Attractivité médicale : les constats de la consultation de la FHF
                                                                                         13/11/2017                                             
                                            
                                        
Formation Personnel médical Attractivité médicale Management
Mission "flash" sur les EHPAD
                                                                                         19/09/2017                                             
                                            
                                        
Rapport sur les urgences hospitalières
                                                                                         18/09/2017                                             
                                            
                                        
Formation Urgences Conditions de travail Réforme Tarification à l’activité
Suspension Experts Formation Conseil de l'Ordre Remise à niveau Pratiques professionnelles
Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM)
                                                                                         11/08/2017                                             
                                            
                                        
Responsabilité Agrément Suspension Médecin Formation Services Vie privée Majeur protégé Altération des facultés Sauvegarde de justice Curatelle Tutelle Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Juge des tutelles Gérant de tutelle Actes de disposition Actes d'administration Personne protégée Document individuel de protection des majeurs Financement Certificat national de compétence Préposé Radiation Comptes Mandat de recherche Intégrité corporelle Obligation d'information Procureur de la République
Formation de base des représentants d'usagers du système de santé
                                                                                         13/07/2017                                             
                                            
                                        
Le compte personnel d'activité et de formation est (vraiment) lancé
                                                                                         11/05/2017                                             
                                            
                                        
Formation Compte personnel d'activité Compte personnel de formation
Faute d’avoir prévu des mesures d’application transitoires, un décret transférant aux Ibode des actes effectués par les IDE est annulé
                                                                                         29/04/2017                                             
                                            Conseil d'État  Union des chirurgiens de France 07/12/2016 - Requête(s) : 389036
                                        
Légalité Annulation Décret Formation Infirmier Compétences IBODE IDE Mesures transitoires
Laïcité : le respect du principe dans la fonction publique est détaillé par circulaire
                                                                                         29/03/2017                                             
                                            
                                        
Le financement de la formation de base des représentants des usagers du système de santé
                                                                                         20/12/2016                                             
                                            
                                        
Internes : Marisol Touraine dresse le bilan et avance de nouveaux engagements
                                                                                         15/12/2016                                             
                                            
                                        
Rémunération Temps de travail additionnel Formation Temps de travail Internes Remplacement Assistant spécialiste de 3e cycle
Les conclusions du rapport sur la laïcité 
                                             Accès
                                                gratuit                                              12/12/2016                                             
                                            
                                        
Le troisième cycle des études de médecine est réorganisé...en différé et immédiatement
                                                                                         29/11/2016                                             
                                            
                                        
La professionnalisation des tuteurs encadrant les stages paramédicaux
                                                                                         14/11/2016                                             
                                            
                                        
Services de santé au travail : les conditions de recrutement des collaborateurs médecins
                                                                                         13/10/2016                                             
                                            
                                        
Médecin du travail Formation Protocole Services de santé au travail Collaborateur médecin
Charte d'accueil et de formation des internes
                                                                                         27/05/2016                                             
                                            
                                        
Représentants d'usagers : le cahier des charges est fixé
                                                                                         11/04/2016                                             
                                            
                                        
Formation Association Cahier des charges Représentants d'usagers
Les nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
                                                                                         01/04/2016                                             
                                            
                                        
Malade Formation Soins palliatifs Famille Fin de vie Personne de confiance Dignité Directives anticipées Majeur Sédation profonde Proches Obstination déraisonnable
Les nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : la loi est publiée
                                                                                         03/02/2016                                             
                                            
                                        
Formation Droits des patients Soins palliatifs Fin de vie Personne de confiance Directives anticipées Sédation
Temps de travail des internes : l'explication de texte de la circulaire du 29 octobre 2015
                                                                                         22/01/2016                                             
                                            
                                        
Formation Obligations de service Repos de sécurité Temps de travail Internes CHU
La formation pratique du DES de la médecine du travail
                                                                                         18/05/2015                                             
                                            
                                        
Stage Médecin du travail Formation Internes Diplôme d'études spécialisées
IBODE : modification de la formation 
                                                                                         23/03/2015                                             
                                            
                                        
Formation Biologistes Expérience Examens Diagnostic prénatal
Bilan des emplois d'avenir
                                                                                         16/02/2015                                             
                                            
                                        
IADE : un décret précise les actes qu'ils sont seuls autorisés à pratiquer
                                                                                         29/01/2015                                             
                                            
                                        
L'encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages
                                                                                         16/12/2014                                             
                                            
                                        
Formation en ostéopathie : le déploiement des textes
                                                                                         15/12/2014                                             
                                            
                                        
CCNE : le rapport sur la fin de vie
                                                                                         27/10/2014                                             
                                            
                                        
Formation Soins palliatifs Fin de vie Directives anticipées CCNE Euthanasie Suicide assisté
Les modifications apportées au diplôme d'Etat d'infirmier
                                                                                         02/10/2014                                             
                                            
                                        
Politique régionale de développement des métiers et des compétences en santé
                                                                                         30/07/2014                                             
                                            
                                        
Formation ARS Projet régional de santé GRH Stratégie Nationale de Santé
La Charte d'accueil et de formation des internes dans les EPS 
                                                                                         03/06/2014                                             
                                            
                                        
Les modifications de la formation conduisant au diplôme d'État d'auxiliaire de puériculture
                                                                                         27/05/2014                                             
                                            
                                        
Formation Auxiliaire de puériculture Dispense Dossier de candidature
Les modifications de la formation conduisant au diplôme d'État d'aide-soignant 
                                                                                         27/05/2014                                             
                                            
                                        
Formation Attaché d'administration hospitalière Concours réservé
Le chef de pôle peut auto-évaluer ses compétences
                                                                                         18/04/2014                                             
                                            
                                        
La rémunération des agents publics participant à des activités de formation et de recrutement
                                                                                         03/02/2014                                             
                                            
                                        
Une élève aide-soignante peut être considérée comme étudiante et bénéficier en conséquence d’une bourse d’études
                                                                                         01/11/2010                                             
                                            Conseil d'État  région Ile-de-France 22/03/2010 - Requête(s) : 312138
                                        
Formation Élève aide Bourse d'études Cumul possible Qualité d'étudiante Soignant Allocations chômage
Le protocole qui lie un médecin libéral à un établissement public de santé pour accomplir des missions de service public hospitalier est un contrat administratif
                                                                                         01/05/2010                                             
                                            Conseil d'État  Santini 30/12/2009 - Requête(s) : 314432
                                        
Service public hospitalier Formation Médecin libéral Contrat administratif
La prise en charge de l’accident de service pendant une session de formation relève de la compétence de l’établissement public de santé employeur
                                                                                         01/03/2010                                             
                                            Cour administrative d'appel NANTES CH de Bayeux 16/10/2009 - Requête(s) : 08NT03416
                                        
Formation Prise en charge Établissement employeur Accident du travail
L’attestation de formation aux soins et gestes d'urgence
                                                                                         01/12/2006                                                     - Modifié
                                                    en septembre 2019