Comment organiser un marché de Noël au sein de l'établissement ?
06/11/2023
De nouveaux agréments pour les associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Accès
gratuit 10/05/2023
Renouvellement d'agrément pour les associations représentants les usagers
Accès
gratuit 12/07/2022
Association Occupation du domaine public Siège social Bureau
Formation de base des représentants d'usagers du système de santé : les associations habilitées sont déterminées
Accès
gratuit 03/05/2022
L'établissement peut-il refuser l’intervention d’une association de bénévoles pour réaliser une permanence en son sein ?
Accès
gratuit 23/01/2019
Peut-on admettre une ASA pour activité au sein d'une association sportive ?
15/10/2018
Quelles sont les obligations des bénévoles intervenant dans les établissements ?
18/07/2018
Formation de base des représentants d'usagers du système de santé
13/07/2017
Dans le cadre d'un GHT, y a il un obstacle juridique à passer une convention avec deux CHU ?
21/06/2016
Association CHU GHT Partenariat Groupement hospitalier de territoire
Représentants d'usagers : le cahier des charges est fixé
11/04/2016
Formation Association Cahier des charges Représentants d'usagers
Association Conseil de surveillance Mandat Durée Représentant
L'établissement peut-il verser des subventions à une association "interne" ?
26/03/2015
Directeur Détachement Association Assistant socio éducatif Utilité publique
L’intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé
14/05/2012 - Modifié
en octobre 2022
Association Bénévole Soins palliatifs Charte Personnes en fin de vie Convention type
Le service public hospitalier en France
01/08/2005 - Modifié
en septembre 2011
Continuité Service public Fonctionnement Association Délégation Bail emphytéotique administratif Partenariat public privé Adaptabilité Exécution Universalité Soins pénitentiaires Centres anti-poison Poison
L'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
01/04/2005 - Modifié
en mars 2023
Agrément Retrait Directeur général Association Déclaration Usagers Commission nationale Droits des usagers Instances hospitalières Publication ARS Congé de représentation