ASA Autorisations spéciales d'absence Mariage Jours ouvrés Fractionnement Jours ouvrables
ASA Autorisations spéciales d'absence Mariage Jours ouvrés Fractionnement Jours ouvrables
A quel titre un syndicat peut-il obtenir une absence pour une réunion d'un "conseil syndical" ?
                                                                                         10/09/2024                                             
                                            
                                        
ASA Crédit d'heures Crédit de temps syndical Réunions syndicales Statuts
Faut-il proratiser l'ASA pour mariage lorsque l'agent est à temps partiel ?
                                                                                         22/08/2024                                             
                                            
                                        
ASA Autorisations spéciales d'absence Grossesse Examens médicaux
Un agent bénéficiant d’une décharge totale d’activité est-il couvert en cas d’accident de trajet ?
                                                                                         21/08/2024                                             
                                            
                                        
Maladie professionnelle Décharge d'activité de service (DAS) Protection sociale ASA Autorisations spéciales d'absence Accident de trajet Accident du travail CITIS
Quelle est la durée de l'ASA des représentants appelés à siéger au CSE et à la F3SCT ?
                                             Accès
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ASA Autorisations spéciales d'absence Droit syndical Comité social d'établissement CSE Formation spécialisée F3SCT
Temps partiel ASA Autorisations spéciales d'absence Repos variable Garde d'enfant
Peut-on accorder une ASA pour passer un concours ?
                                                                                         29/12/2023                                             
                                            
                                        
Le don de sang bénéficie-t-il d'une autorisation spéciale d'absence ?
                                                                                         04/12/2023                                             
                                            
                                        
Quelles sont les conditions des absences syndicales du praticien hospitalier ?
                                                                                         31/10/2023                                             
                                            
                                        
Praticien hospitalier ASA Autorisations spéciales d'absence Droit syndical
Doit-on accorder une ASA pour fête religieuse ?
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ASA Autorisations spéciales d'absence Fêtes religieuses Droit Autorisation d'absence
Le droit syndical des personnels médicaux
                                                                                         16/12/2021                                                     - Modifié
                                                    en septembre 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Stage Personnels médicaux ASA Autorisations spéciales d'absence Nécessité de service Droit syndical Subvention Conseil supérieur des personnels médicaux Moyens Étudiants de 3e cycle Congé pour formation syndicale
Moyens syndicaux des personnels médicaux : une instruction détaille le dispositif
                                             Accès
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Personnels médicaux ASA Congrès syndicaux Droit syndical Conseil supérieur des personnels médicaux Organisation syndicale représentative Moyens syndicaux
Vaccination et ASA : des éléments de réponse avec la circulaire de la DGAFP
                                             Accès
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La FAQ pour les agents hospitaliers sur les sujets RH récurrents mise à jour
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Prime de service Congés Grève ASA Télétravail Coronavirus Gestion du personnel Foire aux questions
Un adhérent du syndicat peut-il bénéficier d'une ASA au titre de l'article 16 ?
                                                                                         15/01/2021                                             
                                            
                                        
Continuité du service public et coronavirus
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Quelle est la position d’un agent dans l’attente du résultat d’un test PCR ?
                                                                                         30/10/2020                                             
                                            
                                        
La DGAFP communique sur la circulaire du 1er septembre relative au coronavirus et au travail dans la fonction publique
                                             Accès
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Travail et épidémie de Covid : la circulaire du Premier Ministre
                                                                                         03/09/2020                                             
                                            
                                        
Faut-il tenir compte des ASA "Covid-19" au moment de la titularisation ?
                                                                                         12/05/2020                                             
                                            
                                        
Temps de travail, congés, RTT, urgence sanitaire : la DGAFP communique
                                                                                         06/04/2020                                             
                                            
                                        
Sous quelle forme peut-on constituer une "réserve" d'agents susceptibles d'intervenir ?
                                             Accès
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Quels sont les motifs autorisant une ASA pour des agents "fragiles" ou vivant avec des personnes fragiles ou vulnérables ?
                                             Accès
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Quelle est la réglementation applicable pour un agent devant siéger au CESER ?
                                                                                         06/02/2018                                             
                                            
                                        
Faut-il accorder une ASA (rémunérée) à un agent devant se rendre à une expertise médicale ?
                                                                                         13/12/2017                                             
                                            
                                        
Expertise médicale Temps de travail ASA Autorisations spéciales d'absence
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière
                                                                                         06/12/2017                                                     - Modifié
                                                    en avril 2024
                                                                                            
                                            
                                        
Rémunération Motivation Formation Décharge d'activité de service (DAS) Primes et indemnités Mise à disposition Locaux Réunions Documents syndicaux Affichage Distribution Cotisations ASA Congrès Crédit d'heures Mutualisation Décharge Contractuel de droit public Entretien professionnel Fonctionnaire Crédit de temps syndical Report Droit syndical Garanties syndicales CSE F3SCT
Quel est le délai pour formaliser une demande d'ASA ?
                                                                                         09/10/2017                                             
                                            
                                        
Les praticiens contractuels peuvent-ils bénéficier d'un congé pour allaitement ?
                                                                                         25/09/2017                                             
                                            
                                        
Le rapport Laurent sur le temps de travail
                                                                                         31/05/2016                                             
                                            
                                        
Astreintes Heures supplémentaires Compte épargne temps Temps de travail ASA Fonction publique Cycle de travail