Évaluation Haute Autorité de santé (HAS) Collège Commissions spécialisées
La Haute Autorité de Santé
                                                                                         21/10/2020                                                     - Modifié
                                                    en octobre 2021
                                                                                            
                                            
                                        
Évaluation Haute Autorité de santé (HAS) Collège Commissions spécialisées
Le référent déontologue dans la FPH
                                                                                         06/12/2019                                                     - Modifié
                                                    en mars 2025
                                                                                            
                                            
                                        
Directeur Obligations Collège Cumul d'activités Conseil Déontologie Haute Autorité pour la transparence de la vie publique Référent déontologue HATVP Personnalité qualifiée extérieure Charte de déontologie
Les chefs de pôle sont-ils électeurs au titre du collège des praticiens hospitaliers ?
                                                                                         08/05/2019                                             
                                            
                                        
Collège Commission médicale d'établissement Chef de pôle Électeurs
Les modifications apportées aux CTE des établissements sociaux et médico-sociaux
                                                                                         21/07/2014