Sécurité Signalement Protection Personnel non médical Bilan Professionnels de santé Dépôt de plainte Violences
Renforcer la sécurité des professionnels de santé
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                                                gratuit                                              19/03/2024                                             
                                            
                                        
Sécurité Signalement Protection Personnel non médical Bilan Professionnels de santé Dépôt de plainte Violences
Réintégration des soignants : le décret et l'instruction précisent le dispositif
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                                                gratuit                                              15/05/2023                                             
                                            
                                        
Réintégration Abandon de poste Personnel non médical Personnel médical Refus de réintégration Rupture conventionnelle
La partie législative du code général de la fonction publique entre en vigueur au 1er mars 2022
                                             Accès
                                                gratuit                                              20/12/2021                                             
                                            
                                        
Personnel non médical Code général de la fonction publique Partie législative
Ségur de la Santé : le satisfecit ministériel
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                                                gratuit                                              22/07/2021                                             
                                            
                                        
Établissement public de santé Personnel non médical Personnel médical Numérique Hôpitaux de proximité Santé mentale Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS Groupement hospitalier de territoire
Prime exceptionnelle Covid : adaptation des modalités de versement
                                             Accès
                                                gratuit                                              23/11/2020                                             
                                            
                                        
Personnel non médical Personnel médical Coronavirus Etat d'urgence Prime exceptionnelle
Valeur professionnelle de l'agent et entretien : les nouvelles dispositions sont fixées
                                                                                         15/06/2020                                             
                                            
                                        
Directeur Valeur professionnelle Personnel non médical Entretien Directeur des soins
Majorations des heures supplémentaires pour les personnels médicaux et non médicaux
                                                                                         15/06/2020                                             
                                            
                                        
Gardes et astreintes Temps de travail additionnel Heures supplémentaires Personnel non médical Majoration Personnel médical
Enfin la prime exceptionnelle pour le secteur médico-social
                                                                                         15/06/2020                                             
                                            
                                        
Mise à disposition Personnel non médical Personnel médical Établissement social et médico-social Coronavirus Prime exceptionnelle
Versement de la prime exceptionnelle aux agents : déjà des ajustements !
                                                                                         11/06/2020                                             
                                            
                                        
Personnel non médical Personnel médical Coronavirus Prime exceptionnelle
Versement de la prime exceptionnelle aux agents des EPS : un décret fixe le cadre annoncé
                                                                                         15/05/2020                                             
                                            
                                        
Mise à disposition Personnel non médical Personnel médical Coronavirus Prime exceptionnelle
Cumul emploi-retraite des personnels hospitaliers : les lignes directrices sont fixées
                                                                                         17/03/2020                                             
                                            
                                        
Personnel non médical Cumul emploi-retraite Personnel médical
Synchroniser les temps médicaux et non-médicaux
                                                                                         27/06/2017                                             
                                            
                                        
Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical
Les congés annuels sont payés en cas de cessation d'activité
                                                                                         26/04/2016                                             
                                            
                                        
Inaptitude définitive Paiement Congés annuels Personnel non médical Maladie Personnel médical Cessation de fonction
Bilans sociaux 2013 : le rapport de l'ATIH
                                                                                         05/05/2015                                             
                                            
                                        
Temps de travail additionnel Heures supplémentaires Personnel non médical Personnel médical Bilan social Absentéisme
Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé : le Guide de l'ANAP
                                                                                         11/08/2014                                             
                                            
                                        
Organisation du temps de travail Temps de travail Personnel non médical Patient Personnel médical