Suicide Présomption d'imputabilité Imputabilité au service Tentative de suicide Accident du travail Circonstances particulières CITIS
Le CNG publie une fiche pour gérer et accompagner les situations de suicide ou de tentatives de suicide d'un agent public hospitalier
Accès
gratuit 01/08/2025
Suicide Présomption d'imputabilité Imputabilité au service Tentative de suicide Accident du travail Circonstances particulières CITIS
L'annulation de la deuxième nomination du directeur de l'hôpital des Quinze-Vingts est confirmée en appel
Accès
gratuit 01/08/2025
Directeur Emploi fonctionnel Recrutement ARS CNG Pouvoir d'appréciation par CNG Lignes directrices de gestion