Médiation Établissements sociaux et médico-sociaux Conciliation
Mise en place de dispositifs de conciliation locale dans les établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Accès
gratuit 26/12/2023
Médiation Établissements sociaux et médico-sociaux Conciliation
Mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier 2023
Accès
gratuit 30/06/2023
Comptabilité Établissements sociaux et médico-sociaux ESMS M22 Instruction budgétaire
Plan de sobriété énergétique et personnes âgées : bonnes pratiques dans les établissements et services
Accès
gratuit 30/11/2022
Évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux
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gratuit 27/04/2022
Évaluation Haute Autorité de santé (HAS) CPOM Établissements sociaux et médico-sociaux
La HAS alerte sur les difficultés rencontrées par les acteurs du secteur sanitaire et médico-social
Accès
gratuit 11/04/2022
Haute Autorité de santé (HAS) Qualité des soins Établissements sociaux et médico-sociaux Établissements publics de santé
Autorisations sociales et médico-sociales : le régime de caducité précisé
03/12/2018
Autorisation Établissements sociaux et médico-sociaux Caducité
Autorisation des ESMS : modalités de caducité et de dérogation
02/07/2018
Autorisation Établissements sociaux et médico-sociaux Caducité
Comment procéder aux élections professionnelles en cas de fusion d'établissements ?
30/04/2018
Élections Établissements sociaux et médico-sociaux Comité technique d’établissement Fusion d’établissements
Facturation électronique : l'instruction du 22 février 2017 fixe les règles
08/03/2017
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Facturation électronique GHT Groupement hospitalier de territoire
Le toilettage de la liste des établissements de l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986
06/01/2017
Établissement public de santé Liste Fonction publique hospitalière Établissements sociaux et médico-sociaux
Autorisation Établissements sociaux et médico-sociaux Appel à projet
Protection des mineurs : transmission des informations par les autorités judiciaires
19/05/2016
Information Procédure pénale Casier judiciaire Établissements sociaux et médico-sociaux Protection du mineur
Campagne budgétaires ESMS accueillant des personnes âgées et handicapées
04/05/2016
Personnes handicapées Établissements sociaux et médico-sociaux Personnes âgées Campagne budgétaire
La liste des pièces justificatives des dépenses des EPS est fixée
22/01/2016
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Pièces justificatives Dépenses
Médecin du travail Établissement public de santé Déclaration Établissements sociaux et médico-sociaux Service de santé
Le Propias 2015 est paru
08/07/2015
Usagers Établissements de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Résident Infections associées aux soins (IAS)
L'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation étoffe ses missions
08/07/2015
Établissements de santé Missions Établissements sociaux et médico-sociaux Agence technique de l'information ATIH
Le service civique dans la fonction publique est possible
30/04/2015
Établissement public de santé Établissements sociaux et médico-sociaux Service civique
Comment contrôler les structures sociales et médico-sociales : le guide de l'IGAS
23/04/2015
Mise à jour du plan comptable M22
27/03/2015
Quel est le taux de TVA applicable aux repas servis aux patients ?
05/02/2015
Établissements de santé Établissements sociaux et médico-sociaux TVA Restauration
Handicap Discrimination Établissements sociaux et médico-sociaux ESAT
Les modifications apportées à la procédure d'appel à projet des ESMS
02/06/2014
Seuils Commission de sélection Établissements sociaux et médico-sociaux Appel à projet
L'évaluation externe des ESSMS précisée par l'instruction du 31 décembre 2013
14/01/2014
Autorisation Évaluation Établissements sociaux et médico-sociaux ANESM
Les délégations en établissements
01/02/2009 - Modifié
en mai 2021
Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Docteur junior Groupement hospitalier de territoire