Directeur

Directeur Logement de fonction Indemnité compensatrice

Directeur Suspension Préjudice Discipline Stagiaire Pénal Contractuel de droit public Détention Fonctionnaire Centre national de gestion Personnel médical Maladie

Directeur EHPAD Pouvoir de police

Directeur Ordonnateur Comptable Cour de discipline budgétaire et financière CDBF Responsabilité financière Gestionnaires publics

Directeur Ordonnateur Comptable Cour de discipline budgétaire et financière Responsabilité financière

Directeur Congés annuels Contractuel de droit public Intérim de direction

Directeur Redevance Logement de fonction Compétence Conseil de surveillance Utilité de service

Directeur Suspension Praticien hospitalier ARS CNG

Directeur Suspension Praticien hospitalier CNG

Directeur Pouvoir de police Manifestation

Directeur Gouvernance Établissement public de santé Directoire Commission médicale d'établissement GHT Ségur de la Santé

Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) GHT Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG Groupement hospitalier de territoire

Directeur Nomination Abrogation Harcèlement

Chef de service Directeur Directoire Chef de pôle Intérim médical Organisation interne Fonctionnement médical Groupement hospitalier de territoire

Chef de service Directeur Directoire Personnel médical Intérim médical Ségur de la Santé Loi LOTSS Groupement hospitalier de territoire

Directeur Concours Examens Directeur des soins Attaché d'administration hospitalière Candidatures Limitation Nombre

Directeur Gouvernance Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Loi LOTSS Commission médicale de groupement Commission médicale unifiée Président de la CMG

Chef de service Directeur Directoire Personnel médical Intérim médical Proposition de loi Groupement hospitalier de territoire

Directeur Établissements de santé Établissements médico-sociaux Coronavirus Dispositions sociales

Rémunération Directeur Suspension Praticien hospitalier Contrôle judiciaire Interdiction d’exercer

Directeur Praticien hospitalier Protection fonctionnelle Principe d’impartialité

Rémunération Directeur Réintégration Licenciement Contrat à durée indéterminée Déontologie Détachement d'office Loi de transformation de la fonction publique

Directeur Valeur professionnelle Personnel non médical Entretien Directeur des soins

Directeur Suspension PU-PH Continuité du service Sécurité des patients Absence de péril

Directeur Praticien hospitalier temps partiel Praticien hospitalier Conseil de discipline Sanctions Commission médicale d'établissement ARS Centre national de gestion

Directeur Promotion Avancement Pilotage Comité social d'établissement Lignes directrices de gestion Valorisation des parcours professionnels Stratégie pluriannuelle Loi de transformation de la fonction publique

Directeur Obligations Collège Cumul d'activités Conseil Déontologie Haute Autorité pour la transparence de la vie publique Référent déontologue HATVP Personnalité qualifiée extérieure Charte de déontologie

Directeur Appréciation Temps partiel thérapeutique

Directeur Système d'information Établissement social et médico-social

Directeur Conseil d'administration Avantages en nature Véhicule de fonction

Directeur Délégation de signature Garde de direction

Directeur Logement de fonction Congé de maladie Indemnité compensatrice

Directeur Marché public Agence régionale de santé EHPAD Seuils Contrôle de légalité

Avis Directeur Information Délégation de signature Projet d'établissement Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Commission médicale d'établissement Attributions Réforme hospitalière Loi HPST Concertation Président de la CME (PCME) Projet médical Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques

Directeur Compétence Personnes handicapées CDAPH

Directeur Commission de réforme Accident de service Avis favorable Décision Syndrome dépressif Altercation entre collègues

Directeur Autorisations spéciales d'absence Fonctions électives Maire D3S

Directeur Projet d'établissement Président Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Comptable Vice-président Conseil d’administration

Référé suspension Urgence Directeur Suspension Praticien hospitalier Intérêt du service Durée indéterminée

Directeur Logement de fonction Marchés publics CHU Travaux Marché à bon de commande Détournement Abus de confiance

Directeur Conseil de surveillance Domaine public Déclassement Désaffectation

Directeur Association Autorisations spéciales d'absence

Directeur Suspension Préjudice Discipline Stagiaire Pénal Contractuel de droit public Maladie Détention Fonctionnaire Centre national de gestion Personnel médical Mesure conservatoire

Directeur Élections Vote électronique

Directeur CNG Praticiens hospitaliers Rapport d'activité

Directeur Indemnité Direction commune Intérim de direction Équipe de direction

Contractuel Directeur Licenciement Inaptitude Syndicat Autorisations spéciales d'absence Entretien professionnel Élections Représentants Électeurs Droit public Remplacement Commission consultative paritaire Liste électorale CAPD Union

Directeur Recours Tarification Conseil d'administration Conseil départemental

Directeur Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)

Directeur Insuffisance professionnelle Suspension Praticien hospitalier Inspection ARS

Autorisation Directeur CTE Droit Garanties Fonctionnaire Agents publics Délai de prévenance Télétravail Période d'adaptation

Directeur EHPAD Vieillissement Hôpitaux locaux

Personnel Directeur Police Agent Médecin Usagers Patient Gendarmerie Audition

Directeur Emploi fonctionnel Déclaration Conservation Directeur des soins Durée Centre national de gestion Conflit d'intérêts Destruction Haute Autorité pour la transparence de la vie publique Déontologue Sanctions pénales

Directeur Astreintes Refus Grossesse

Directeur Tribunal des conflits Compétence juridictionnelle Reprise des contrats

Directeur Procédure pénale Délégation Plainte au pénal

Directeur Organe Établissement Infraction Personne morale Représentant Responsabilité pénale Amende Crime Délit Intérêt

Avis Autorisation Directeur Déclaration Commission de déontologie Cumul d'activités Déclaration patrimoniale Conflit d'intérêts Référent déontologue

Directeur Notation Contestation Commission administrative paritaire Modalités Appréciation

Directeur Conditions de travail Cadre GHT

Permanence des soins Directeur Mobilité Nomination Passation des marchés Établissement support Schéma territorial de la permanence des soins Groupement hospitalier de territoire

Directeur Agent Pouvoir du directeur Prime

Directeur Discrétion Secret professionnel Déontologie Déontologue Référent déontologue

Directeur Part variable ARS Appréciation Prime de fonctions et de résultats (PFR) Manquements professionnels

Directeur Temps partiel Commission de déontologie Cumul d'activités Agents publics Emploi à temps non complet Création d'entreprise Reprise d'entreprise Activité privée lucrative

Directeur Médecin Faute personnelle Protection fonctionnelle Écrit Diffamation Animosité Intention de nuire

Directeur Vote Refus Conseil d'administration Budget prévisionnel

Illégalité Directeur Responsabilité Redevance Contractuels Sanction Primes et indemnités Prescription Directeur des soins Honoraire Taux Facturation Sages-femmes Assurance maladie CDBF Avantages indus Exercice libéral Encaissement direct Double paiement Praticiens remplaçants

Directeur Obligations Déclaration patrimoniale Déclaration d'intérêt

Directeur Compétences Vote Convention constitutive Assemblée générale Modification Groupement d’intérêt public

Directeur Comptable Centre hospitalier (CH) Groupement de coopération sanitaire (GCS) Clinique Comptables de fait

Directeur Obligations de service Temps de travail Directoire Commission médicale d'établissement Projet médical Personnel médical Activités médicales programmées Plateaux techniques Groupement hospitalier de territoire

Surveillance Directeur Responsabilité Mineur Obligation EHPAD Usagers Établissements de santé Missions Hospitalisation psychiatrique

Directeur Marché public Irrégularité Règles de passation Responsabilité financière

Directeur Marché public Règles de passation Responsabilité financière Collaborateurs

Sécurité Directeur Déclaration Établissements de santé ARS Système d'information

Sécurité Directeur Pouvoir de police Protection des personnes Harcèlement Téléphone

Directeur Mineur Refus Accueil

Avis Directeur Démission Renouvellement Directoire Élections Commission médicale d'établissement Attributions Concertation Président de la CME (PCME) Mandat Vice-président Remplacement Groupement hospitalier de territoire

Directeur Commission médicale d'établissement Président de la CME (PCME) Chef de pôle Contrat de pôle Règlement intérieur

Directeur Ordonnateur Directeur général de l'ARS ARS EPRD

Directeur Pouvoir du directeur Plainte au pénal Procureur de la République Cyber attaque

Directeur Personnel de direction EHPAD Employeurs publics Taxe sur les salaires

Directeur Grève Internes Préavis Assignation

Autorisation Directeur Affectation Centre hospitalier (CH) Vacation Activités accessoires Secrétaire médicale Université

Directeur Concours Congés annuels Jury

Directeur Validation CHSCT Évaluation des risques Document unique

Responsabilité pécuniaire Illégalité Indemnisation Directeur Astreintes Temps de travail CDBF Non-engagement États de service

Réparation Directeur Suspension Annulation Révocation Procédure pénale Préjudice financier Procédure judiciaire Préjudice moral Décision de non-lieu

Directeur Information Affichage Droit syndical

Rémunération Prime de service Directeur Primes et indemnités Titulaire Forfait Echelonnement indiciaire Grille indiciaire

Autorisation Directeur Déplacements Information Arrêt de travail

Sécurité Directeur Congé de longue maladie Congé de longue durée Liberté d'aller et de venir Disponibilité Pouvoir du directeur Hospitalisation sans consentement

Directeur Recrutement Détachement Intégration Reprise d'ancienneté Tour extérieur

Directeur Conseil d'administration Établissements médico-sociaux Marché de maîtrise d’œuvre

Directeur Transaction Délibérations Conseil d'administration

Directeur Comptabilité ARS Personnel médical GHT Groupement hospitalier de territoire

Directeur Cession Conseil de surveillance Décote Domaine privé

Directeur Nomination Président du conseil général Foyer départemental de l'enfance Commission de surveillance

Directeur CTE Temps de travail Travail de nuit Heures d'équivalence

Chef de service Permanence des soins Directeur Suspension Praticien hospitalier Question prioritaire de constitutionnalité (QPC)

Directeur Congés annuels Durée

Chef de service Directeur Suspension Annulation Praticien hospitalier Révocation Sanction disciplinaire CNG Impartialité

Directeur Mandataire judiciaire à la protection des majeurs Juge des tutelles Préposé MJPM

Directeur Certification Comptes Conseil de surveillance Certification des comptes Certificateur Calendrier

Directeur Médecin du travail CHSCT Établissement ARS Risques psycho-sociaux Plans locaux

Directeur Personnel de direction Frais de déplacement Remboursement des frais

Directeur Recrutement EHPAD Gestion Conseil d'administration

ARH Directeur Compétence Commission exécutive

Permanence des soins Directeur Tableau de service

Autorisation Directeur Sécurité sanitaire Inspection Génétique Biomédecine Conseil d’administration Administration Greffe Reproduction Embryologie Assistance médicale à la procréation Recherche Conseil d’orientation Ressources Dépenses

Chef de service Directeur Praticien hospitalier Astreintes Exclusions Organisation Structures médicales

Directeur Évaluation Directeur des soins Prime de fonctions et de résultats (PFR)

Directeur Personne morale Responsabilité pénale Amende pénale

Directeur Astreintes Référé Grève Occupation du domaine public Occupation des locaux Force publique

Directeur Établissement public de santé Fonctionnement Conseil d'administration Création Fondations hospitalières

Directeur Marché public Renouvellement Dissolution Publicité Convention constitutive Assemblée générale TVA GIP Conseil d’administration Groupement d’intérêt public Unanimité Majorité qualifiée Commissaire du gouvernement Approbation

Directeur Indemnité Expertise Établissement public de santé Comptable Émoluments Compte financier Conseil Lettre de mission Barème DGFiP

Directeur Comptabilité EPRD

Directeur Détachement Association Assistant socio éducatif Utilité publique

Directeur Responsabilité Internes Fête

Directeur Marché public Transaction Sanctions financières Non-respect Prestations de services Instances Non -consultation Irrégularité Circonstances atténuantes

Directeur Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes Commission de l’organisation de la permanence des soins PH Registre de temps travaillé

Directeur Certification Comptes ARS Commissaires aux comptes Cour des comptes

Directeur Transfert CME Instances hospitalières GCS CTE Conseil de surveillance Directoire

Personnel Directeur Convention Détachement Formation Mise à disposition Protection sociale CHSCT Personne morale Contractuel de droit public Autonomie Fonctionnaire Remboursement Droit syndical Contractuel de droit privé GIP Droit d'option Comité technique Commission consultative paritaire Groupement d’intérêt public Représentation du personnel

Directeur CTE Conseil d'administration Pouvoir du directeur ESMS

Directeur Centre hospitalier (CH) Responsabilité pénale Légionellose Tour aéroréfrigérante Installation classée Non-déclaration Faute d’imprudence

Personnel Directeur Convention Détachement Formation Mise à disposition Protection sociale CHSCT Personne morale Contractuel de droit public Autonomie Fonctionnaire Remboursement Droit syndical Contractuel de droit privé GIP Représentant du personnel Droit d'option Comité technique Commission consultative paritaire Groupement d’intérêt public

Directeur Conseil d'administration Budget

Poste Directeur Conseil d'administration

Directeur Praticien hospitalier Disponibilité pour convenances personnelles Président de la CME (PCME) Chef de pôle CNG

Directeur Congés annuels

Directeur Marché public Comptable Certificat administratif

Directeur Président Élections Représentants Électeurs Comité technique d’établissement Éligibles Organisation syndicale Scrutin

Directeur Accès Droit syndical Pouvoir de police Responsable départemental

Directeur Protection Pouvoir de police

Directeur Congés annuels Planification

Autorisation Directeur Établissement public de santé Propriété Conseil d'administration Convention constitutive SIH GIP

Directeur Congé de maladie Congés annuels Report

Directeur Praticien hospitalier temps partiel Praticien hospitalier Conseil de discipline Sanctions Commission médicale d'établissement ARS Centre national de gestion

Directeur Juge des référés Sortie du patient

Directeur Signalement Identité Usurpation Dépôt de plainte Procureur de la République

Directeur Suspension Praticien hospitalier Recherche d'affectation CNG

ARH Directeur Pénalités Obligation Contrat Engagement Résiliation ARS CPOM Projet régional de santé PRS Objectifs quantifiés

ARH Directeur Excès de pouvoir CPOM Responsabilité de l'État Avenants

Directeur Mineur Accouchement Pouvoir de police Autorité parentale

Directeur Conseil de surveillance Directoire Logement locatif

Rémunération Directeur Médecin libéral EHPAD Médecin coordonnateur Contrat Personne âgée Convention tripartite pluriannuelle Groupe iso-ressources (GIR) Masseur-kinésithérapeute

Indemnisation Directeur Contractuels Astreintes Logement de fonction Garde Permanence CTE Cadre Attaché Direction Compensation

Autorisation Directeur Agence régionale de santé Établissement public de santé Emprunt Crédits Établissement de crédit Contrats financiers

Directeur Discipline Grève Service minimal Préavis Assignation Réquisition Jour franc Retenue sur rémunération

Directeur Refus Admission Soins psychiatriques libres

Directeur Logement de fonction Sanction disciplinaire Utilisation au profit d’une association Réquisition du comptable

Indemnité de précarité Directeur Insuffisance professionnelle Part variable Praticien hospitalier Détachement Contrat Chef de pôle Cliniciens Part fixe Faute grave CPOM Bilan Terme Activité privée lucrative

Directeur Suspension Praticien hospitalier Danger grave Condition d'urgence Atteinte à la sécurité des malades

Directeur Chef de pôle Congé

Directeur Fonctionnement Président Vice Membres Conseil de surveillance Directoire Composition Commission médicale d'établissement Centre hospitalier (CH) Centre hospitalier universitaire (CHU) Attributions Politique d'amélioration continue de la qualité État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) Réforme hospitalière Loi HPST

Directeur Logement de fonction Concession Gratuité Cotisations Nécessité de service Utilité de service Zone Cadre Imposition Indemnité compensatrice Logement locatif Garde de direction Contractuels de droit public

Avis Directeur Compétences Agence régionale de santé Président Discrétion Conseil de surveillance Directoire Représentants Quorum Confidentialité

Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Agence régionale de santé Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés Internes COPS Agence régionale de l’hospitalisation

Abus Certificat circonstancié Directeur Motivation Hospitalisation à la demande d’un tiers

Directeur Admission Personnel médical

Directeur Projet d'établissement Président Vice Membres Incompatibilités Incapacités Ordre du jour Délibérations Comptable Conseil d'administration

Directeur Délégation de signature Social Publicité Affichage Délégation de gestion Délégation de compétence Internes Centre hospitalier (CH) Établissements sociaux et médico-sociaux Docteur junior Groupement hospitalier de territoire

Directeur Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP) Compte de résultat prévisionnel principal Capacité d'autofinancement (CAF) Fonds de roulement Trésorerie Plan global de financement pluriannuel (PGFP) Rémunération moyenne des personnels en place (RMPP) Salaire moyen par tête (SMPT) GVT (glissement, vieillissement, technicité) Directoire État prévisionnel recettes et dépenses (EPRD) ARS EPRD M21

Directeur Médecin Pharmacien ENSP EHESP Établissement public à caractère scientifique Ingénieur hospitalier LMD

Directeur CME Pôle d'activité Service Département Comité exécutif CA CTE

Directeur CME Pôle d'activité Service Département Comité exécutif CA CTE

Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés COPS

Directeur Pôle d'activité Conseil exécutif Représentants des collectivités territoriales Conseil d'administration Président de la CME (PCME)

Directeur Grade Représentant légal Nomination DESS Ordonnateur Emploi

Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération Praticiens attachés COPS

Directeur Praticien hospitalier Astreintes Déplacements Indemnité de sujétion Urgences Continuité des soins Permanence médicale et pharmaceutique Repos de sécurité Repos quotidien Garde CME Personnels médicaux Assistants PC PAC Tableau de service Indemnisation et récupération COPS